Les modèles d'exploitation du droit d'auteur

Philippe Gaudrat

Article dans une revue RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique Année : 2009

Les modèles d'exploitation du droit d'auteur

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Philippe Gaudrat

Fonction : Auteur
PersonId : 1175049
IdRef : 031483925

Centre d'études sur la coopération juridique internationale [UMR 6224]

Mots clés

PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Droit d'auteur Exploitation Modèle

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Les modèles d'exploitation du droit d'auteur
Auteur(s)	Philippe Gaudrat ¹ 1 CECOJI [Poitiers] - Centre d'études sur la coopération juridique internationale [UMR 6224] ( 12369 ) - Hôtel Aubaret - 15, rue Sainte-Opportune - 86022 Poitiers Cedex - France Université de Poitiers = University of Poitiers UMR 6224 ( 54493 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6224 ( 441569 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2009-06-15
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2009-06-15
Numéro	02
Page/Identifiant	323
Nom de la revue	RTD com. - RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique (ISSN : 1635-3234, ISSN électronique : 1760-7590) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDcom-36.htm
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCOM/CHRON/2009/0125
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE, Droit d'auteur, Exploitation, Modèle

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02256085

Soumis le : vendredi 2 août 2019 à 00:09:42

Dernière modification le : mercredi 20 mars 2024 à 16:56:03

Dates et versions

halshs-02256085, version 1 (02-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02256085 , version 1

Citer

Philippe Gaudrat. Les modèles d'exploitation du droit d'auteur. RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2009, 02, pp.323. ⟨halshs-02256085⟩

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Dernière date de mise à jour le 28/04/2024

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