Régulation publique et contrat de création

Marie Cornu

Communication dans un congrès Année : 2008

Régulation publique et contrat de création

(1)

1

Marie Cornu

Fonction : Auteur
PersonId : 742687
IdHAL : marie-cornu
ORCID : 0000-0002-5212-6049
IdRef : 166530492

Centre d'études sur la coopération juridique internationale [UMR 6224]

Mots clés

œuvre collective Régulation responsabilités publiques contrat cession des œuvres propriété intellectuelle droit d'auteur œuvre collective.

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Communication dans un congrès
Titre	fr Régulation publique et contrat de création
Auteur(s)	Marie Cornu ¹ 1 CECOJI [Poitiers] - Centre d'études sur la coopération juridique internationale [UMR 6224] ( 12369 ) - Hôtel Aubaret - 15, rue Sainte-Opportune - 86022 Poitiers Cedex - France Université de Poitiers = University of Poitiers UMR 6224 ( 54493 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6224 ( 441569 )
Titre du congrès	Travail artistique et économie de la création. 2èmes journées d'économie de la culture
Date début congrès	2007-10
Ville	Paris
Pays	France
Langue du document	Français
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Invité	Non
Audience	Nationale
Actes	Oui
Date de publication	2008-09
Titre de la collection	Questions de culture
Page/Identifiant	195-210
Éditeur commercial	Département des études, de la prospective et des statistiques - Ministère de la Culture
Éditeur scientifique	Francine Labadie et François Rouet
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr œuvre collective, Régulation, responsabilités publiques, contrat, cession des œuvres, propriété intellectuelle, droit d'auteur, œuvre collective.

Magali VAUTELIN : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00420546

Soumis le : mardi 29 septembre 2009 à 11:56:17

Dernière modification le : mercredi 20 mars 2024 à 16:56:03

Dates et versions

halshs-00420546, version 1 (29-09-2009)

Identifiants

HAL Id : halshs-00420546 , version 1

Citer

Marie Cornu. Régulation publique et contrat de création. Travail artistique et économie de la création. 2èmes journées d'économie de la culture, Oct 2007, Paris, France. pp.195-210. ⟨halshs-00420546⟩

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Dernière date de mise à jour le 13/04/2024

Régulation publique et contrat de création

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