L’extension du recours aux barèmes dans la justice : quelques facteurs explicatifs

Rachel Vanneuville; Antoine Pelicand

Communication dans un congrès Année : 2022

L’extension du recours aux barèmes dans la justice : quelques facteurs explicatifs

(1) , (2)

1
2

Rachel Vanneuville

Fonction : Auteur
PersonId : 13382
IdHAL : rachel-vanneuville
ORCID : 0000-0002-0882-1626
IdRef : 080829988

Triangle : action, discours, pensée politique et économique

CV

Antoine Pelicand

Fonction : Auteur

Centre de Recherches Critiques sur le Droit

Mots clés

Outils d'aide à la décision Barèmes Décisions judiciaires

Domaines

Science politique Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Fichier
Type de dépôt	Communication dans un congrès
Titre	fr L’extension du recours aux barèmes dans la justice : quelques facteurs explicatifs
Auteur(s)	Rachel Vanneuville ¹ , Antoine Pelicand ² 1 TRIANGLE - Triangle : action, discours, pensée politique et économique ( 145357 ) - 15, parvis René-Descartes - BP 7000 69342 LYON CEDEX 07 - France École normale supérieure de Lyon ( 6818 ) ; Université Lumière - Lyon 2 ( 33804 ) ; Sciences Po Lyon - Institut d'études politiques de Lyon ( 59112 ) ; Université de Lyon ( 301088 ) ; Université Jean Monnet - Saint-Étienne ( 300284 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR5206 ( 441569 ) 2 CERCRID - Centre de Recherches Critiques sur le Droit ( 3131 ) - 35 rue du 11 novembre 42023 Saint-Étienne cedex 2 - France Université Lumière - Lyon 2 ( 33804 ) ; Université Jean Monnet - Saint-Étienne ( 300284 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR5137 ( 441569 )
Page/Identifiant	44-49
Commentaire	La contribution est parue sous le titre : "L’extension de l’usage des barèmes : quelques facteurs explicatifs ?"
Vulgarisation	Oui
Audience	Nationale
Date de publication	2022
Source	Barémisation de la justice : actes du colloque du 17 décembre 2020
Invité	Oui
URL du congrès ou éditeur	https://gip-ierdj.fr/fr/publications/baremisation-de-la-justice-actes-du-colloque/
Langue du document	Français
Titre du congrès	Barémisation de la justice
Date début congrès	2020-12-17
Date fin congrès	2020-12-17
Ville	Paris
Pays	France
Actes	Oui
Comité de lecture	Oui
Éditeur commercial	Institut des Etudes et de la Recherche sur le Droit et la Justice
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Science politique Sciences de l'Homme et Société/Droit
Organisateur du congrès	GIP-Mission de recherche Droit et Justice
Éditeur scientifique	Mission de recherche Droit et Justice
Voir aussi	https://gip-ierdj.fr/fr/publications/baremisation-de-la-justice-actes-du-colloque/
Mots-clés	fr Outils d'aide à la décision, Barèmes, Décisions judiciaires

Fichier principal

Pelicand Vanneuville Extension du recours aux barèmes dans la justice 2022.pdf ( 303.59 Ko )

Origine : Fichiers produits par l'(les) auteur(s)

Rachel Vanneuville : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-03893547

Soumis le : dimanche 11 décembre 2022 à 13:23:21

Dernière modification le : jeudi 14 septembre 2023 à 16:49:54

Archivage à long terme le : dimanche 12 mars 2023 à 18:43:12

Dates et versions

halshs-03893547, version 1 (11-12-2022)

Identifiants

HAL Id : halshs-03893547 , version 1

Citer

Rachel Vanneuville, Antoine Pelicand. L’extension du recours aux barèmes dans la justice : quelques facteurs explicatifs. Barémisation de la justice, GIP-Mission de recherche Droit et Justice, Dec 2020, Paris, France. pp.44-49. ⟨halshs-03893547⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

UNIV-ST-ETIENNE ENS-LYON CNRS UNIV-LYON2 TRIANGLE_UMR5206 CERCRID UDL

42 Consultations

24 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 05/05/2024

L’extension du recours aux barèmes dans la justice : quelques facteurs explicatifs

Mots clés

Domaines

Dates et versions

Identifiants

Citer

Exporter

Collections

Partager