Genèse des droits de l'inventeur et promotion de l'invention sous la Révolution française - HAL Accéder directement au contenu
Pré-publication, Document de travail Année : 2006

Genèse des droits de l'inventeur et promotion de l'invention sous la Révolution française

Résumé

Cette note de travail se penche sur la genèse des lois instituant les brevets d'invention en 1791 et sur les modes de promotion de l'invention apparus pendant la Révolution française. Elle insiste notamment sur le rôle des sociétés d'inventeurs.

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Dates et versions

halshs-00010474, version 1 (26-04-2006)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-00010474 , version 1

Citer

Gabriel Galvez-Behar. Genèse des droits de l'inventeur et promotion de l'invention sous la Révolution française : Note de travail. 2006. ⟨halshs-00010474⟩
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Dernière date de mise à jour le 28/04/2024
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