Bilan des lois de 1991 et 1992 et gouvernance des groupes coopératifs.

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Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Rapport (rapport technique)
Titre	fr Bilan des lois de 1991 et 1992 et gouvernance des groupes coopératifs.
Auteur(s)	Maryline Filippi ¹ , Olivier Frey ² , Pierre Triboulet ¹ , Julien Vivensang ¹ 1 SICOMOR - Unité de recherche Sociétés, Changements Techniques et Connaissances dans les Mondes ruraux ( 52829 ) - 31326 Castanet-Tolosan - France Institut National de la Recherche Agronomique UR0044 ( 92114 ) 2 SADAPT - Systèmes Agraires Développement : Activités, Produits, Territoires ( 38008 ) - F-75000 Paris - France Institut National de la Recherche Agronomique UMR1048 ( 92114 ) ; Institut National Agronomique Paris-Grignon ( 300388 )
Type de rapport	Rapport Technique
Date de publication	2006
Public visé	Scientifique
Vulgarisation	Non
Type de rapport (spécifique HAL INRAE)	-- non concerné --
N° du rapport	Etude 03 B6 04 01-A
Nombre de pages	105 p.
Collaboration/Projet	Commanditaire : Ministère de l'Agriculture et de la Pêche (France); Type de commanditaire ou d'auteur de la saisine : Ministères, parlements et les structures qui leur sont directement rattachées
Domaine(s)	Sciences du Vivant [q-bio] Sciences de l'Homme et Société
Langue du document	Français
Indexation contrôlée	politique publique réglementation analyse statistique europe france référentiel sociologie rurale statistique agricole système d'exploitation agricole système d'information coopération agricole coopérative agricole développement économique gestion de l'exploitation législation économie économie agricole économie de l'exploitation économie rurale aménagement du territoire
Mots-clés	en METHODOLOGIE, ASPECT LEGISLATIF fr SYSTEME DE CONNAISSANCE, GOUVERNANCE DES GROUPES COOPERATIFS, LOIS 1991 ET 1992
ProdINRA	30411

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https://hal.inrae.fr/hal-02821790

Soumis le : samedi 6 juin 2020 à 19:41:04

Dernière modification le : mercredi 26 octobre 2022 à 08:14:03

Dates et versions

hal-02821790, version 1 (06-06-2020)

Identifiants

HAL Id : hal-02821790 , version 1
PRODINRA : 30411

Citer

Maryline Filippi, Olivier Frey, Pierre Triboulet, Julien Vivensang. Bilan des lois de 1991 et 1992 et gouvernance des groupes coopératifs.. [Rapport Technique] Etude 03 B6 04 01-A, 2006. ⟨hal-02821790⟩

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Dernière date de mise à jour le 05/05/2024

Bilan des lois de 1991 et 1992 et gouvernance des groupes coopératifs.

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