Prévention et traçabilité des expositions professionnelles : ambivalence et difficultés de mise en uvre de la loi du 2 août 2021

Marie-Cécile Amauger-Lattes

Article dans une revue Droit Social Année : 2021

Prévention et traçabilité des expositions professionnelles : ambivalence et difficultés de mise en uvre de la loi du 2 août 2021

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Marie-Cécile Amauger-Lattes

Fonction : Auteur
PersonId : 830978

Université Toulouse Capitole

Centre de droit des affaires

Mots clés

Hygiène et Sécurité Santé et sécurité au travail Risque professionnel Prévention Loi n° 2021-1018 du 2 août 2021

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Prévention et traçabilité des expositions professionnelles : ambivalence et difficultés de mise en uvre de la loi du 2 août 2021
Auteur(s)	Marie-Cécile Amauger-Lattes ^{1, 2} 1 UT Capitole - Université Toulouse Capitole ( 81148 ) - 2 rue du Doyen-Gabriel-Marty - 31042 Toulouse Cedex 9 - France Université de Toulouse ( 443875 ) 2 CDA - Centre de droit des affaires ( 480289 ) - 2 rue du Doyen-Gabriel-Marty 31042 TOULOUSE Cedex 9 - France Université Toulouse Capitole ( 81148 ) ; Université de Toulouse ( 443875 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2021-11-14
Nom de la revue	Droit Social (ISSN : 0012-6438, ISSN électronique : 2275-055X) Librairie technique et économique [1938-2011] - Dalloz [2012-....] Publié par Librairie technique et économique [1938-2011] - Dalloz [2012-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Droit_social-297.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2021-11-14
Numéro	11
Page/Identifiant	897
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=DS/CHRON/2021/0897
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Hygiène et Sécurité, Santé et sécurité au travail, Risque professionnel, Prévention, Loi n° 2021-1018 du 2 août 2021

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-03425315

Soumis le : mercredi 10 novembre 2021 à 17:15:25

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 19:14:26

Dates et versions

halshs-03425315, version 1 (10-11-2021)

Identifiants

HAL Id : halshs-03425315 , version 1

Citer

Marie-Cécile Amauger-Lattes. Prévention et traçabilité des expositions professionnelles : ambivalence et difficultés de mise en uvre de la loi du 2 août 2021. Droit Social, 2021, 11, pp.897. ⟨halshs-03425315⟩

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Dernière date de mise à jour le 28/04/2024