Une constitution trop « vivante » ? Heurs et malheurs de la constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799)

Serge Velley

doi:10.3917/napo.033.0051

Article dans une revue Napoleonica. La Revue Année : 2019

Une constitution trop « vivante » ? Heurs et malheurs de la constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799)

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Serge Velley

Fonction : Auteur

Centre de Théorie et Analyse du Droit

Domaines

Droit

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Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Une constitution trop « vivante » ? Heurs et malheurs de la constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799)
Auteur(s)	Serge Velley ¹ 1 CTAD - Centre de Théorie et Analyse du Droit ( 1073271 ) - Université Paris Nanterre Centre de Théorie du droit Bâtiment F, bureau 405 200 avenue de la République 92001 Nanterre - France Université Paris Nanterre ( 116205 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR7074 ( 441569 ) ; Département de Sciences sociales ENS-PSL ( 1151924 ) ; École normale supérieure - Paris ( 59704 ) ; Université Paris Sciences et Lettres ( 564132 )
Langue du document	Français
Nom de la revue	Napoleonica. La Revue (ISSN : 2100-0123) La Fondation Napoléon Publié par La Fondation Napoléon https://fondationnapoleon.org
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2019
Volume	N°33
Numéro	1
Page/Identifiant	51
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
DOI	10.3917/napo.033.0051

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Soumis le : mardi 13 juillet 2021 à 14:08:16

Dernière modification le : vendredi 19 avril 2024 à 16:19:00

Dates et versions

halshs-03285552, version 1 (13-07-2021)

Identifiants

HAL Id : halshs-03285552 , version 1
DOI : 10.3917/napo.033.0051

Citer

Serge Velley. Une constitution trop « vivante » ? Heurs et malheurs de la constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799). Napoleonica. La Revue, 2019, N°33 (1), pp.51. ⟨10.3917/napo.033.0051⟩. ⟨halshs-03285552⟩

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