Pierre Léon, Lionel, Max, Julien : la famille Poilâne et le droit des marques

Nicolas Binctin

Article dans une revue Revue des Sociétés [Journal des Sociétés] Année : 2021

Pierre Léon, Lionel, Max, Julien : la famille Poilâne et le droit des marques

(1)

Nicolas Binctin

Fonction : Auteur
PersonId : 794220
IdRef : 096651806

Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire – Université de Poitiers [EA 7353]

Résumé

Note sous Cass. com., 17 mars 2021, n° 18-26.388 (F-D), Société Julien Poilâne, ECLI:FR:CCASS:2021:CO00227

Mots clés

Propriété littéraire et artistique Marque Nom patronymomique Dénomination sociale Enseigne

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Résumé	fr Note sous Cass. com., 17 mars 2021, n° 18-26.388 (F-D), Société Julien Poilâne, ECLI:FR:CCASS:2021:CO00227
Titre	fr Pierre Léon, Lionel, Max, Julien : la famille Poilâne et le droit des marques
Auteur(s)	Nicolas Binctin ¹ 1 CECOJI-UP [Poitiers] - Centre d’études et de coopération juridique interdisciplinaire – Université de Poitiers [EA 7353] ( 553571 ) - Hôtel Aubaret – Bâtiment E10 – 15 rue Sainte-Opportune – TSA 81100 – 86073 Poitiers Cedex 09 – France - France Université de Poitiers = University of Poitiers EA 7353 ( 54493 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2021-07-09
Nom de la revue	RDS - Revue des Sociétés [Journal des Sociétés] (ISSN : 0242-5424, ISSN électronique : 1760-7612) Dalloz [1975-....] Publié par Dalloz [1975-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Revue_des_Societes-38.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2021-07-09
Page/Identifiant	468
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVSOC/CHRON/2021/0304
Numéro	07-08
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Propriété littéraire et artistique, Marque, Nom patronymomique, Dénomination sociale, Enseigne

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-03277468

Soumis le : samedi 3 juillet 2021 à 15:14:01

Dernière modification le : mercredi 20 mars 2024 à 16:58:03

Dates et versions

halshs-03277468, version 1 (03-07-2021)

Identifiants

HAL Id : halshs-03277468 , version 1

Citer

Nicolas Binctin. Pierre Léon, Lionel, Max, Julien : la famille Poilâne et le droit des marques. Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2021, 07-08, pp.468. ⟨halshs-03277468⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

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