Un président d'association « aux petits pieds »

Article dans une revue Revue des Sociétés [Journal des Sociétés] Année : 2003

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Patrice Hoang

Note sous Cour de cassation (1re civ.), 19 novembre 2002 Association des opticiens du Cher c/ Mutuelle du Cher et Mutualité du Cher

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Un président d'association « aux petits pieds »
Résumé	fr Note sous Cour de cassation (1re civ.), 19 novembre 2002 Association des opticiens du Cher c/ Mutuelle du Cher et Mutualité du Cher
Auteur(s)	Patrice Hoang ^{1, 2} 1 UO - Université d'Orléans ( 300297 ) - Château de la Source - Avenue du Parc Floral - BP 6749 - 45067 Orléans cedex 2 - France 2 CRJP - Centre de recherche juridique Pothier ( 141334 ) - Université d'Orléans, UFR Droit, Économie et Gestion, Rue de Blois, BP 267.39, 45067 ORLÉANS CEDEX 2 - France Université d'Orléans UR 1212 ( 300297 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2003-07-15
Nom de la revue	RDS - Revue des Sociétés [Journal des Sociétés] (ISSN : 0242-5424, ISSN électronique : 1760-7612) Dalloz [1975-....] Publié par Dalloz [1975-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Revue_des_Societes-38.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2003-07-15
Numéro	02
Page/Identifiant	341
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=REVSOC/CHRON/2003/0025
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr ASSOCIATION, Action en justice, Président, Pouvoir

https://shs.hal.science/halshs-02239118

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 15:20:55

Dernière modification le : vendredi 1 décembre 2023 à 16:34:06

halshs-02239118, version 1 (01-08-2019)

Patrice Hoang. Un président d'association « aux petits pieds ». Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2003, 02, pp.341. ⟨halshs-02239118⟩

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Dernière date de mise à jour le 28/04/2024