Le contrat d'agence sportive : un contrat type alambiqué

Romain Bouniol

Article dans une revue Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution Année : 2016

Le contrat d'agence sportive : un contrat type alambiqué

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Romain Bouniol

Fonction : Auteur
PersonId : 773814
IdRef : 175721769

Université de Perpignan Via Domitia

Centre de Droit Economique et du Développement

Mots clés

CONTRAT PARTICULIER DES AFFAIRES Agent sportif Contrat d'agence sportive Mandat Courtage

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Le contrat d'agence sportive : un contrat type alambiqué
Auteur(s)	Romain Bouniol ^{1, 2} 1 UPVD - Université de Perpignan Via Domitia ( 101475 ) - 52 avenue Paul Alduy - 66860 Perpignan Cedex 9 - France 2 CDED - Centre de Droit Economique et du Développement ( 199448 ) - Université de Perpignan Via Domitia, 52 avenue Paul Alduy, 66860 Perpignan Cedex 9 - France Université de Perpignan Via Domitia EA4216 ( 101475 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2016-01-18
Nom de la revue	AJCA - Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution (ISSN : 2274-2395, ISSN électronique : 2647-5219) Dalloz [2014-2016, n° 8] Publié par Dalloz [2014-2016, n° 8] https://www.dalloz-revues.fr/revues/AJ_Contrat-574.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2016-01-18
Numéro	01
Page/Identifiant	25
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJCA/CHRON/2016/0007
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr CONTRAT PARTICULIER DES AFFAIRES, Agent sportif, Contrat d'agence sportive, Mandat, Courtage

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02216768

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 20:42:45

Dernière modification le : lundi 19 juin 2023 à 11:44:26

Dates et versions

halshs-02216768, version 1 (31-07-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02216768 , version 1

Citer

Romain Bouniol. Le contrat d'agence sportive : un contrat type alambiqué. Actualité juridique Contrats d'affaires : concurrence, distribution, 2016, 01, pp.25. ⟨halshs-02216768⟩

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Dernière date de mise à jour le 28/04/2024

Le contrat d'agence sportive : un contrat type alambiqué

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