Le retour de Sherlock Holmes

Article dans une revue Recueil Dalloz Année : 2016

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Dominique Chagnollaud

Après la décision n° 2015-512 QPC du 8 janvier 2016 : le moyen disparu,Par le Dr Watson

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Le retour de Sherlock Holmes
Résumé	fr Après la décision n° 2015-512 QPC du 8 janvier 2016 : le moyen disparu,Par le Dr Watson
Auteur(s)	Dominique Chagnollaud ^{1, 2} 1 UP2 - Université Panthéon-Assas ( 44614 ) - 12 place Panthéon - 75005 Paris - France 2 IRCM - Institut de Recherches Carré de Malberg ( 93832 ) - 11, rue du Maréchal Juin - bâtiment Escarpe - BP 68 67046 STRASBOURG CEDEX - France Université de Strasbourg EA3399 ( 199013 ) ; L'europe en mutation : histoire, droit, économie et identités culturelles ( 253425 ) ; Université de Strasbourg ( 199013 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique FR3241 ( 441569 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2016-03-03
Nom de la revue	D. - Recueil Dalloz (ISSN : 1298-728X, ISSN électronique : 1760-785X) Dalloz [1999, n° 37 -....] Publié par Dalloz [1999, n° 37 -....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/Recueil_Dalloz-21.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2016-03-03
Numéro	09
Page/Identifiant	492
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RECUEIL/CHRON/2016/0081
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr CONSTITUTION ET POUVOIRS PUBLICS, Contestation, Incrimination, Question prioritaire de constitutionnalité, Contrôle de constitutionnalité, Crime contre l'humanité

https://shs.hal.science/halshs-02215400

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 19:59:33

Dernière modification le : vendredi 5 mai 2023 à 11:06:48

halshs-02215400, version 1 (31-07-2019)

Dominique Chagnollaud. Le retour de Sherlock Holmes. Recueil Dalloz, 2016, 09, pp.492. ⟨halshs-02215400⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024