Abrogation du règlement type relatif aux courses pédestres

Article dans une revue Recueil Dalloz Année : 2001

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Jean-François Lachaume

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Abrogation du règlement type relatif aux courses pédestres
Auteur(s)	Jean-François Lachaume ^{1, 2} 1 UP - Université de Poitiers = University of Poitiers ( 54493 ) - 15, rue de l'Hôtel Dieu - 86034 Poitiers Cedex - France 2 IRDEIC - Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (Toulouse) ( 480304 ) - 21 allée de Brienne Manufacture des Tabacs MC406 31042 Toulouse Cedex 9 - France Université Toulouse Capitole ( 81148 ) ; Université de Toulouse ( 443875 )
Nom de la revue	D. - Recueil Dalloz (ISSN : 1298-728X, ISSN électronique : 1760-785X) Dalloz [1999, n° 37 -....] Publié par Dalloz [1999, n° 37 -....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/Recueil_Dalloz-21.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2001-06-07
Numéro	21
Page/Identifiant	1657
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RECUEIL/OBS/2001/0598
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2001-06-07
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTS, Fédération sportive, Pouvoir réglementaire, Règlement-type, Abrogation

https://shs.hal.science/halshs-02206132

Soumis le : mercredi 31 juillet 2019 à 18:29:11

Dernière modification le : mercredi 31 janvier 2024 à 17:30:08

halshs-02206132, version 1 (31-07-2019)

Jean-François Lachaume. Abrogation du règlement type relatif aux courses pédestres. Recueil Dalloz, 2001, 21, pp.1657. ⟨halshs-02206132⟩

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Dernière date de mise à jour le 28/04/2024