La QPC, une chance pour la Charte de l’environnement ?

Karine Foucher

Article dans une revue Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel Année : 2013

La QPC, une chance pour la Charte de l’environnement ?

(1)

Karine Foucher

Fonction : Auteur
PersonId : 19833
IdHAL : karine-foucher
IdRef : 083395539

Droit et changement social

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Résumé non disponible

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Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr La QPC, une chance pour la Charte de l’environnement ?
Résumé	fr Résumé non disponible
Auteur(s)	Karine Foucher ¹ 1 DCS - Droit et changement social ( 199330 ) - Faculté de Droit Chemin de la Censive du Tertre - BP 81307 44313 NANTES CEDEX 3 - France Centre National de la Recherche Scientifique UMR6297 ( 441569 ) ; Université de Nantes - UFR Droit et Sciences Politiques ( 534099 ) ; Université de Nantes 93263 ( 93263 )
Langue du document	Français
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2013
Page/Identifiant	269- 274
Nom de la revue	Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel Conseil constitutionnel Publié par Conseil constitutionnel https://www.conseil-constitutionnel.fr/publications/les-nouveaux-cahiers-du-conseil-constitutionnel
Numéro	39
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Voir aussi	http://www.conseil-constitutionnel.fr/conseil-constitutionnel/francais/nouveaux-cahiers-du-conseil-constitutionnel/cahier-n-39/question-sur-la-question-la-qpc-faconnee-par-ses-acteurs-quelle-s-tendance-s.136903.html

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https://shs.hal.science/halshs-01808577

Soumis le : mardi 5 juin 2018 à 17:50:56

Dernière modification le : vendredi 24 mars 2023 à 14:53:07

Dates et versions

halshs-01808577, version 1 (05-06-2018)

Identifiants

HAL Id : halshs-01808577 , version 1

Citer

Karine Foucher. La QPC, une chance pour la Charte de l’environnement ?. Les nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, 2013, 39, pp.269- 274. ⟨halshs-01808577⟩

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Dernière date de mise à jour le 28/04/2024

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