Actualité de la subordination : aspects de Sécurité sociale

Article dans une revue Le Droit ouvrier Année : 2011

(1)

1

Maryse Badel

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Actualité de la subordination : aspects de Sécurité sociale
Auteur(s)	Maryse Badel ¹ 1 COMPTRASEC - Centre de droit comparé du travail et de la sécurité sociale ( 388106 ) - 16, Avenue Léon Duguit CS 50057 33608 Pessac cedex - France Université de Bordeaux ( 259761 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR5114 / URA976 ( 441569 )
Langue du document	Français
Nom de la revue	Droit ouvrier - Le Droit ouvrier (ISSN : 0222-4194, ISSN électronique : 2540-3532) Confédération générale du travail (CGT) Publié par Confédération générale du travail (CGT) https://ledroitouvrier.cgt.fr/-Publications-
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Nationale
Date de publication	2011-07
Numéro	756
Page/Identifiant	438-446
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr sécurité sociale, régime général, assujettissement, subordination

https://shs.hal.science/halshs-01075922

Soumis le : lundi 20 octobre 2014 à 16:17:41

Dernière modification le : mardi 25 juillet 2023 à 10:52:28

halshs-01075922, version 1 (20-10-2014)

Maryse Badel. Actualité de la subordination : aspects de Sécurité sociale. Le Droit ouvrier, 2011, 756, pp.438-446. ⟨halshs-01075922⟩

CNRS COMPTRASEC

124 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 07/04/2024