Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillite des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin. - HAL Accéder directement au contenu
Article dans une revue Revue historique de droit français et étranger Année : 1996

Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillite des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin.

Sylvain Soleil
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 945758
Centre d'histoire du droit

Mots clés

Histoire du droit

Domaines

Droit

Martine Prime  : 

https://shs.hal.science/halshs-00816215

Soumis le : samedi 20 avril 2013 à 16:02:56

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 22:06:26

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Dates et versions

halshs-00816215, version 1 (20-04-2013)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-00816215 , version 1

Citer

Sylvain Soleil. Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l'Ancien Régime : faillite des institutions royales ou récupération ? L'exemple angevin.. Revue historique de droit français et étranger, 1996, 74 (1), pp.83 - 100. ⟨halshs-00816215⟩

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Dernière date de mise à jour le 28/04/2024

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