L'information de l'adhérent à l'assurance de groupe

Article dans une revue L'essentiel Droit des assurances Année : 2012

(1)

1

Philippe Casson

assurance de groupe

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr L'information de l'adhérent à l'assurance de groupe
Auteur(s)	Philippe Casson ¹ 1 CRJO - Centre de Recherche Juridique de l’Ouest ( 1055573 ) - Institut de l'Ouest : Droit et Europe, Université de Rennes 1, Faculté de droit et de science politique, 9 rue Jean Macé, 35000 Rennes - France Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) ; Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Nom de la revue	LEDA - L'essentiel Droit des assurances (ISSN : 2112-3322, ISSN électronique : 2257-0853) Publié par Lextenso
Audience	Nationale
Date de publication	2012-12-15
Numéro	11
Page/Identifiant	5
Comité de lecture	Oui
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr assurance de groupe

https://shs.hal.science/halshs-00767792

Soumis le : jeudi 20 décembre 2012 à 14:41:40

Dernière modification le : jeudi 21 mars 2024 à 11:28:04

halshs-00767792, version 1 (20-12-2012)

Philippe Casson. L'information de l'adhérent à l'assurance de groupe. L'essentiel Droit des assurances, 2012, 11, pp.5. ⟨halshs-00767792⟩

UNIV-RENNES1 CNRS IODE UR1-DROIT UNIV-RENNES UR1-DEGSP

27 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 28/04/2024