Quelques aspects contractuels de la recherche sur les nanotubes de carbone

Isabelle de Lamberterie; Cédric Coulon

Chapitre d'ouvrage Année : 2012

Quelques aspects contractuels de la recherche sur les nanotubes de carbone

(1, 2) , (3)

1
2
3

Isabelle de Lamberterie

Fonction : Auteur
PersonId : 832856

Centre d'études sur la coopération juridique internationale [UMR 6224]

Institut des Sciences sociales du Politique

Cédric Coulon

Fonction : Auteur

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Mots clés

Garde des échantillons prêtés Obligation de confidentialité Informations confidentielles Contrat de recherche et développement Information technique propre Garde des échantillons prêtés.

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	fr Quelques aspects contractuels de la recherche sur les nanotubes de carbone
Auteur(s)	Isabelle de Lamberterie ^{1, 2} , Cédric Coulon ³ 1 CECOJI [Poitiers] - Centre d'études sur la coopération juridique internationale [UMR 6224] ( 12369 ) - Hôtel Aubaret - 15, rue Sainte-Opportune - 86022 Poitiers Cedex - France Université de Poitiers = University of Poitiers UMR 6224 ( 54493 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6224 ( 441569 ) 2 ISP - Institut des Sciences sociales du Politique ( 103886 ) - Maison Max Weber, Bât. W, 200 Avenue de la République 92001 NANTERRE CEDEX - Ecole Normale Supérieure Paris-Saclay, Bâtiment Ouest - 3e étage, 4 avenue des Sciences, 91190 Gif-sur-Yvette - France École normale supérieure - Cachan UMR7220 ( 6862 ) ; Université Paris Nanterre UMR7220 ( 116205 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR7220 ( 441569 ) 3 IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 51547 ) - Faculté de Droit et de Science Politique - 9 Rue Jean Mace 35042 RENNES CEDEX - France Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR6262 ( 441569 )
Audience	Non spécifiée
Langue du document	Français
Titre de l'ouvrage	De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux
Vulgarisation	Non
Date de publication	2012-03
Titre de la collection	Droit des technologies
Page/Identifiant	71-88
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Éditeur scientifique	Stéphanie Lacour ; Sonia Desmoulin-Canselier ; Nathalie Hervé-Fournereau
Éditeur commercial	Larcier
Mots-clés	fr Garde des échantillons prêtés, Obligation de confidentialité, Informations confidentielles, Contrat de recherche et développement, Information technique propre, Garde des échantillons prêtés.

Magali VAUTELIN : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00682722

Soumis le : lundi 26 mars 2012 à 15:44:54

Dernière modification le : mardi 2 avril 2024 à 15:44:23

Dates et versions

halshs-00682722, version 1 (26-03-2012)

Identifiants

HAL Id : halshs-00682722 , version 1

Citer

Isabelle de Lamberterie, Cédric Coulon. Quelques aspects contractuels de la recherche sur les nanotubes de carbone. Stéphanie Lacour ; Sonia Desmoulin-Canselier ; Nathalie Hervé-Fournereau. De l'innovation à l'utilisation des nanomatériaux, Larcier, pp.71-88, 2012, Droit des technologies. ⟨halshs-00682722⟩

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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024

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