Le droit à l'épreuve des nanotechnologies ou les nanotechnologies à l'épreuve du droit

Stéphanie Lacour (1) , Sonia Desmoulin-Canselier (2)

1 CECOJI [Poitiers] - Centre d'études sur la coopération juridique internationale [UMR 6224]
2 UMRDC - Unite mixte de recherche en droit comparé

Droit et nanotechnologies ; vaste programme, qu'il s'agit en outre ici d'étudier dans le cadre des aspects sociétaux de la nanoéthique, brouillant encore, si besoin, les pistes du travail entrepris. Car si le droit se distingue de l'éthique, comme nous serons amenées à l'expliquer dans les développements de notre réflexion, il doit également être étudié dans son rapport aux faits sociaux. En l'état des réflexions, il est impossible de décrire de manière tout à la fois définitive et exhaustive le droit applicable aux nanotechnologies. Il est en revanche utile de pointer les défis auxquels les juristes se trouvent confrontés lorsqu'ils tentent de répondre aux préoccupations sociétales portées par les nano-objets et les nanotechnologies (I). Participant d'une logique de déterritorialisation et de co-régulation, les politiques de développement des nanotechnologies mettent également le droit à l'épreuve (II).

Mots clés: Droit; Technologies émergentes; Nanotechnologies

Domaines: Droit

Stéphanie Lacour, Sonia Desmoulin-Canselier. Le droit à l'épreuve des nanotechnologies ou les nanotechnologies à l'épreuve du droit. Philippe Houdy, Marcel Lahmani. NANOSCIENCES TOME 4 : NANOTOXICOLOGIE, NANOETHIQUE, Belin, pp.17, 2010. ⟨halshs-00439295⟩