Les vicissitudes de l'assurance de responsabilité civile des professionnels de santé

Pierre Villeneuve

Article dans une revue Les Petites Affiches Année : 2004

Les vicissitudes de l'assurance de responsabilité civile des professionnels de santé

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Pierre Villeneuve

Fonction : Auteur
PersonId : 757695
ORCID : 0000-0003-1685-1494
IdRef : 124964907

Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Mots clés

droit de la santé responsabilité civile

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Les vicissitudes de l'assurance de responsabilité civile des professionnels de santé
Auteur(s)	Pierre Villeneuve ¹ 1 IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe ( 1725 ) - Faculté de Droit et de Science P 9 Rue Jean Mace 35042 RENNES CEDEX - France Université de Rennes ( 105160 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique FRE2785 ( 441569 )
Comité de lecture	Oui
Vulgarisation	Non
Langue du document	Français
Nom de la revue	LPA - Les Petites Affiches (ISSN : 0999-2170, ISSN électronique : 1626-0007) Journaux judiciaires associés [1968-2015] Publié par Journaux judiciaires associés [1968-2015] http://www.lextenso.fr/weblextenso/revue/revue?ref=PA&ts=1450352650867
Audience	Nationale
Date de publication	2004-12-24
Numéro	252
Page/Identifiant	5-14
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr droit de la santé, responsabilité civile

Nathalie Cotelle : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-00130654

Soumis le : mardi 13 février 2007 à 10:39:49

Dernière modification le : vendredi 27 octobre 2023 à 18:36:35

Dates et versions

halshs-00130654, version 1 (13-02-2007)

Identifiants

HAL Id : halshs-00130654 , version 1

Citer

Pierre Villeneuve. Les vicissitudes de l'assurance de responsabilité civile des professionnels de santé. Les Petites Affiches, 2004, 252, pp.5-14. ⟨halshs-00130654⟩

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Dernière date de mise à jour le 28/04/2024

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