La réforme du régime des transports et des déplacements urbains

Olivier Dupéron

Article dans une revue Actualité juridique Droit administratif Année : 2001

La réforme du régime des transports et des déplacements urbains

(1)

Olivier Dupéron

Fonction : Auteur
PersonId : 793347
IdRef : 060283688

Centre de Recherche Droit et Territoire(s) - EA

Résumé

A venir

Mots clés

Décentralisation administrative − Droit − France − Actes de congrès

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Résumé	fr A venir
Titre	fr La réforme du régime des transports et des déplacements urbains
Auteur(s)	Olivier Dupéron ¹ 1 CRDT - Centre de Recherche Droit et Territoire(s) - EA ( 243710 ) - UFR Droit et Science Politique, 57 bis rue Pierre Taittinger, 51096 REIMS CEDEX - France Université de Reims Champagne-Ardenne 3312 ( 7569 ) ; Maison des Sciences Humaines de Champagne-Ardenne ( 1041668 ) ; Université de Reims Champagne-Ardenne ( 7569 )
Date de publication	2001
Page/Identifiant	69-76
Nom de la revue	AJDA - Actualité juridique Droit administratif (ISSN : 0001-7728, ISSN électronique : 1760-7558) Dalloz [1954-....] Publié par Dalloz [1954-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/ajda-27.htm
Langue du document	Français
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr Décentralisation administrative − Droit − France − Actes de congrès

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https://hal.science/hal-02023519

Soumis le : lundi 18 février 2019 à 15:37:12

Dernière modification le : mardi 5 décembre 2023 à 10:36:07

Dates et versions

hal-02023519, version 1 (18-02-2019)

Identifiants

HAL Id : hal-02023519 , version 1

Citer

Olivier Dupéron. La réforme du régime des transports et des déplacements urbains. Actualité juridique Droit administratif, 2001, pp.69-76. ⟨hal-02023519⟩

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Dernière date de mise à jour le 28/04/2024

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