Les conflits sur les émoluments dans les places fortes du Hainaut du XVIIe au XVIIIe siècle

Renaud Limelette (1)

1 CHJ - Centre d'histoire judiciaire

À la fin du XVIIe siècle le déploiement des places fortes en Hainaut a permis l'installation d'un état-major dans chaque place. Leurs membres subalternes sont entrés en conflit avec certaines communautés de métiers à propos de la perception d'émoluments. Le règlement de ces conflits permet de saisir plusieurs points de l'histoire institutionnelle et juridique du Hainaut. Premièrement, les papiers des conflits permettent de circonscrire la notion d'émoluments. Deuxièmement l'étude de ceux-ci met en lumière l'hétérogénéité de la composition des états-majors à la fin de l'Ancien Régime. Troisièmement les requêtes et les placets nous renseignent sur la compétence et la procédure contentieuse. Enfin il est possible de dégager les prétentions des parties aux conflits et les solutions apportées par l'intendant du Hainaut.

Mots clés: Hainaut; Intendant; État-major; Détaillants; Émoluments; Contentieux; Conflits

Domaines: Droit

Renaud Limelette. Les conflits sur les émoluments dans les places fortes du Hainaut du XVIIe au XVIIIe siècle. L'armée et la ville dans l'Europe du Nord et du Nord-Ouest. Du XVe siècle à nos jours, May 2004, Lille, France. pp.387-396. ⟨halshs-00731837⟩