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Communication dans un congrès
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Auteur
François Chénedé
(98)
Domaine
Sciences de l'Homme et Société
(98)
Laboratoire
Institut de l'Ouest : Droit et Europe
(98)
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Langue
français
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halshs-00650147
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Les conditions d'admission de l'expertise biologique post- mortem ne sont pas contraires aux droits et libertés garantis par la Constitution
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2011, pp.549
halshs-00611042
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Nouveau refus de renvoi d'un QPC relative au nom de l'adopté simple
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2011, pp.103
halshs-00611057
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Abandon de l'enfant : absence de grande détresse de la mère
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2010, pp.433
halshs-00695869
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Une concession strasbourgeoise à la démocratie
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2012, pp.163
halshs-00577794
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
« Adoption sur adoption ne vaut » : un beau-parent adoptif, mais pas deux !
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2011, pp.100
halshs-00577801
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
L'ouverture du mariage aux couples homosexuels n'est pas de la compétence du Conseil constitutionnel
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2011, pp.157
halshs-00481327
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Pour un affinement de la théorie des quasi-contrats au service de la liquidation patrimoniale du concubinage
La Lettre Omnidroit
, 2010, pp.16-22
halshs-00553579
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
QPC : le contrôle de l'interprétation jurisprudentielle et l'interdiction de l'adoption au sein d'un couple homosexuel
Recueil Dalloz
, Dalloz, 2010, pp.2744- 2749
halshs-00651046
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
QPC et interprétation jurisprudentielle : entre ralliement officiel et résistance ponctuelle de la Cour de cassation
La Semaine juridique Edition générale
, Ed. techniques, 2011, pp.1975-1978
halshs-00651240
v1
Communication dans un congrès
François Chénedé
.
Protection et autonomie des personnes âgées. Entre droit des incapacités et droits de l'incapable
14e congrès mondial de l'association internationale de droit de la famille "Les solidarités entre générations"
, Jul 2011, Lyon, France
halshs-00593172
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
La recevabilité de l'action en contestation de paternité ne rend pas nécessairement recevable l'action concomitante en recherche de paternité
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2010, pp.280
halshs-00593190
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Pour obtenir l'annulation d'un acte de disposition affectant le logement de la famille, l'époux doit encore occuper l'immeuble au moment de l'exercice de son action
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2010, pp.187
halshs-00686592
v1
Communication dans un congrès
François Chénedé
.
Déclin ou essor de l'autonomie de la volonté en droit privé ?
Journée d'études à L'Institut Michel Villey "Devenirs de l'autonomie de la volonté"
, Mar 2012, Paris, France
halshs-00593176
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
L'accouchement sous X évince les grands-parents biologiques
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2010, pp.278
halshs-00593181
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Nullité de la transcription des actes d'état civil des enfants nées à l'étranger d'une gestation pour autrui
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2010, pp.233
halshs-00593161
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Renvoi d'une question prioritaire de constitutionnalité relative aux effets de l'adoption simple des enfants de son concubin ou de son partenaire
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2010, pp.390
halshs-00593143
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Adoption simple de l'enfant de sa partenaire : suite et fin ?
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2011, pp.205
halshs-00593145
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Les grands-parents face à l'accouchement sous X : l'épilogue de l'affaire d'Angers
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2011, pp.156
halshs-00593149
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Le refus de l'adoption au sein d'un couple homosexuel n'est pas contraire à la Constitution
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2010, pp.487
halshs-00593152
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Indifférence de l'ordre des noms en cas d'adoption simple
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2010, pp.547
halshs-00593155
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Possible modification judiciaire du nom de la famille en cas d'établissement d'un second lien de filiation
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2010, pp.498
halshs-00593148
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Le prénom " Titeuf " est contraire à l'intérêt de l'enfant
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2011, pp.53
halshs-00595220
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
La mutation du patrimoine
Gazette du Palais
, Paris : Gazette du Palais, 2011, pp.19-28
halshs-00560336
v1
Communication dans un congrès
François Chénedé
.
Le quasi-contrat selon Charles Toullier (1752-1835)
Cycle de conférences 2011 du Centre d'Histoire du Droit "Juristes, Histoire et sociétés : quelques figures de la doctrine civiliste française"
, Jan 2011, Rennes, France
halshs-00704277
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Raymond Saleilles, Le contrat d'adhésion 1re partie
Revue des contrats
, 2012, pp.241-260
halshs-01065442
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Raymond Saleilles, Le contrat d'adhésion (2e partie)
Revue des contrats
, 2012, pp.1017
halshs-00713207
v1
Chapitre d'ouvrage
François Chénedé
.
De la conception du droit à la fonction de juriste
La place du juriste face à la norme - Tome XVI : Journées nationales, Rennes
, Dalloz, pp.3-26, 2012, Thèmes et Commentaires Association Henri Capitant
halshs-00611014
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Rejet de l'expertise biologique en matière de constatation de possession d'état
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2011, pp.376
halshs-00611019
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Conventions de mère porteuse : La Cour de Cassation met un frein au tourisme procréatif
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2011, pp.262-266
halshs-00611083
v1
Article dans une revue
François Chénedé
.
Acquisition de la nationalité par filiation : la citoyenneté française sans la nationalité française
Actualité juridique. Famille
, Dalloz, 2010, pp.138
1
2
3
4
Tri
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