La motivation des arrêts de la Cour de la cassation

Article dans une revue Recueil Dalloz Année : 2022

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Julie Traullé

Réflexions à partir du droit de la responsabilité civile

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr La motivation des arrêts de la Cour de la cassation
Résumé	fr Réflexions à partir du droit de la responsabilité civile
Auteur(s)	Julie Traullé ^{1, 2} 1 UT - Université de Tours ( 300298 ) - 60 rue du Plat d'Étain, 37020 Tours cedex 1 - France 2 IRJI - Institut de recherche juridique interdisciplinaire ( 536749 ) - Université de Tours - UFR Droit, Economie et Sciences sociales - 50 avenue Jean Portalis - Quartier des 2 Lions 37026 TOURS CEDEX 3 - France Université de Tours EA 7496 ( 300298 )
Langue du document	Français
Nom de la revue	D. - Recueil Dalloz (ISSN : 1298-728X, ISSN électronique : 1760-785X) Dalloz [1999, n° 37 -....] Publié par Dalloz [1999, n° 37 -....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/Recueil_Dalloz-21.htm
Numéro	31
Page/Identifiant	1567
Date de publication	2022-09-15
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RECUEIL/CHRON/2022/2312
Audience	Internationale
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Date de production/écriture	2022-09-15
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Tribunal Judiciaire, Cour de cassation, Méthode, Arrêt, Motivation

https://shs.hal.science/halshs-03774385

Soumis le : samedi 10 septembre 2022 à 14:35:38

Dernière modification le : vendredi 5 mai 2023 à 11:06:48

halshs-03774385, version 1 (10-09-2022)

Julie Traullé. La motivation des arrêts de la Cour de la cassation. Recueil Dalloz, 2022, 31, pp.1567. ⟨halshs-03774385⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024