La vulnérabilité dans la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation française

Catherine Tzutzuiano

Communication dans un congrès Année : 2023

La vulnérabilité dans la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation française

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Catherine Tzutzuiano

Fonction : Auteur
PersonId : 2366
IdHAL : catherine-tzutzuiano
ORCID : 0000-0003-1342-3099
IdRef : 192127373

Droits international, comparé et européen / Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras

CV

Mots clés

Vulnérabilité victime auteur facteurs de vulnérabilité Cour de cassation chambre criminelle

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Communication dans un congrès
Titre	fr La vulnérabilité dans la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation française
Auteur(s)	Catherine Tzutzuiano ¹ 1 DICE / CDPC - Droits international, comparé et européen / Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras ( 217754 ) - 35, avenue Alphonse Daudet, BP 1416, 83056 Toulon Cedex - France Droits International, Comparé et Européen CDPC ( 239063 ) ; Aix Marseille Université ( 198056 ) ; Université de Pau et des Pays de l'Adour ( 301085 ) ; Université de Toulon ( 303091 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR7318 ( 441569 )
Langue du document	Français
Pays	France
Actes	Non
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Titre du congrès	La vulnérabilité, nouvel outil pour la promotion de l’effectivité des droits fondamentaux ? Étude comparative de la jurisprudence des Cours européennes et des Cours nationales françaises et italiennes
Date début congrès	2023-05-25
Date fin congrès	2023-05-26
Ville	Toulon
Date de production/écriture	2023
Invité	Non
Organisateur du congrès	L. Gay, C. Severino et L. Montanari
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Financement	Projet de recherche IERDJ
Mots-clés	fr Vulnérabilité, victime, auteur, facteurs de vulnérabilité, Cour de cassation, chambre criminelle

Catherine TZUTZUIANO : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-04267994

Soumis le : jeudi 2 novembre 2023 à 12:13:17

Dernière modification le : mardi 5 décembre 2023 à 18:08:08

Dates et versions

halshs-04267994, version 1 (02-11-2023)

Identifiants

HAL Id : halshs-04267994 , version 1

Citer

Catherine Tzutzuiano. La vulnérabilité dans la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation française. La vulnérabilité, nouvel outil pour la promotion de l’effectivité des droits fondamentaux ? Étude comparative de la jurisprudence des Cours européennes et des Cours nationales françaises et italiennes, L. Gay, C. Severino et L. Montanari, May 2023, Toulon, France. ⟨halshs-04267994⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

La vulnérabilité dans la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation française

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