Les règles d'utilisation des sols spécifiques aux zones exposées au recul du trait de côte

Jean-François Struillou

Article dans une revue Revue française de droit administratif Année : 2022

Les règles d'utilisation des sols spécifiques aux zones exposées au recul du trait de côte

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Jean-François Struillou

Fonction : Auteur
PersonId : 742575
IdHAL : jean-francois-struillou
ORCID : 0000-0003-1847-8160
IdRef : 034681663

Droit et changement social

Mots clés

Droit de l'urbanisme, Droit des collectivités territoriales, Droit administratif des biens, Droit de l'environnement, Recul du trait de côte

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Fichier
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Les règles d'utilisation des sols spécifiques aux zones exposées au recul du trait de côte
Auteur(s)	Jean-François Struillou ¹ 1 DCS - Droit et changement social ( 1088501 ) - Faculté de Droit Chemin de la Censive du Tertre - BP 81307 44313 NANTES CEDEX 3 - France Centre National de la Recherche Scientifique UMR6297 ( 441569 ) ; Nantes Université - UFR Droit et Sciences Politiques ( 1088497 ) ; Nantes Université - pôle Sociétés ( 1083399 ) ; Nantes Université ( 1083366 )
Date de publication	2022-06-30
Numéro	3
Langue du document	Français
Nom de la revue	RFDA - Revue française de droit administratif (ISSN : 0763-1219, ISSN électronique : 1760-7582) Sirey [1984-1998] - Dalloz [1999-....] Publié par Sirey [1984-1998] - Dalloz [1999-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RFDA-20.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr Droit de l'urbanisme, Droit des collectivités territoriales, Droit administratif des biens, Droit de l'environnement, Recul du trait de côte

Fichier principal

Zones érosion côtière PC.pdf ( 355.09 Ko )

Origine : Fichiers produits par l'(les) auteur(s)

Jean-François Struillou : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://nantes-universite.hal.science/hal-03918321

Soumis le : mercredi 19 juillet 2023 à 11:04:01

Dernière modification le : vendredi 21 juillet 2023 à 04:01:28

Archivage à long terme le : vendredi 20 octobre 2023 à 18:01:41

Dates et versions

hal-03918321, version 1 (19-07-2023)

Identifiants

HAL Id : hal-03918321 , version 1

Citer

Jean-François Struillou. Les règles d'utilisation des sols spécifiques aux zones exposées au recul du trait de côte. Revue française de droit administratif, 2022, 3. ⟨hal-03918321⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

Les règles d'utilisation des sols spécifiques aux zones exposées au recul du trait de côte

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