Le revirement pour l'avenir

Frédéric Rouvière

Article dans une revue RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil Année : 2022

Le revirement pour l'avenir

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Frédéric Rouvière

Fonction : Auteur
PersonId : 1263989
IdHAL : frederic-rouviere
ORCID : 0000-0003-3929-5806

Aix Marseille Université

Laboratoire de théorie du droit

Résumé

M. Barba, Dispositif des conclusions d'appel : la saga continue, D. 2021. 1848 ; B. Ménard, Revirement sur le point de départ de la prescription de l'action en paiement de travaux…mais pour l'avenir !, D. 2021. 1854

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Fichier
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Le revirement pour l'avenir
Résumé	fr M. Barba, Dispositif des conclusions d'appel : la saga continue, D. 2021. 1848 ; B. Ménard, Revirement sur le point de départ de la prescription de l'action en paiement de travaux…mais pour l'avenir !, D. 2021. 1854
Auteur(s)	Frédéric Rouvière ^{1, 2} 1 AMU - Aix Marseille Université ( 198056 ) - Aix-Marseille Université Jardins du Pharo 58 Boulevard Charles Livon 13284 Marseille cedex 7 - France 2 LTD - Laboratoire de théorie du droit ( 264614 ) - 3 avenue Robert Schuman, 13628 Aix-en-Provence - France Aix Marseille Université EA892 ( 198056 )
Langue du document	Français
Nom de la revue	RTD civ. - RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil (ISSN : 1635-4273, ISSN électronique : 1760-7604) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDciv-25.htm
Numéro	01
Page/Identifiant	245
Date de publication	2022-03-30
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/2022/0367
Audience	Internationale
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Date de production/écriture	2022-03-30
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value

Fichier principal

Le revirement pour l-avenir_2022.pdf ( 62.92 Ko )

Origine : Fichiers produits par l'(les) auteur(s)

Emanuela NANI : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-03664268

Soumis le : lundi 4 septembre 2023 à 10:26:31

Dernière modification le : lundi 4 septembre 2023 à 14:50:13

Dates et versions

halshs-03664268, version 1 (04-09-2023)

Identifiants

HAL Id : halshs-03664268 , version 1

Citer

Frédéric Rouvière. Le revirement pour l'avenir. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2022, 01, pp.245. ⟨halshs-03664268⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

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