Aux origines des conseils et des élections des prud'hommes : un aspect des relations entre l'Empire et les intérêts économiques - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Revue du souvenir napoléonien Année : 2006

Aux origines des conseils et des élections des prud'hommes : un aspect des relations entre l'Empire et les intérêts économiques

Résumé

Napoléon Ier est l'architecte en 1806 des conseils de prud'hommes et, de fait, l'instigateur des élections prud'homales qui, dès cette époque, ont pour objet d'en désigner les membres (ces élections seront finalement supprimées en 2014). Il s'agit à l'époque d'une réforme qui ne concerne - dans un prmier temps - que la seule ville de Lyon. La juridiction prud'homale n'est donc pas l'héritière d'institutions médiévales comme on le croit souvent. De ce point de vue, le mot "prud'homme" constitue un faux ami. L'institution lyonnaise n'est toutefois pas dépourvue de liens avec l'Ancien Régime. Mais telle qu'elle fonctionne à partir de 1806 - avant d'être étendue à d'autres centres industriels -, elle est une création du Premier Empire et de tractations de celui-ci avec les milieux économiques.
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-03462842 , version 1 (02-12-2021)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-03462842 , version 1

Citer

Dominique Andolfatto. Aux origines des conseils et des élections des prud'hommes : un aspect des relations entre l'Empire et les intérêts économiques. Revue du souvenir napoléonien, 2006. ⟨halshs-03462842⟩
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