Troubles mentaux et responsabilité pénale, propos introductifs

Caroline Duparc; Manuel Orsat

Article dans une revue Actualité juridique Pénal Année : 2021

Troubles mentaux et responsabilité pénale, propos introductifs

(1, 2) ,

1
2

Caroline Duparc

Fonction : Auteur
PersonId : 1051968

Université d'Angers

Centre Jean Bodin : Recherche Juridique et Politique

Manuel Orsat

Fonction : Auteur

Mots clés

Responsabilité Pénale Trouble mental Abolition du discernement Altération du discernement Psychiatre

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Troubles mentaux et responsabilité pénale, propos introductifs
Auteur(s)	Caroline Duparc ^{1, 2} , Manuel Orsat 1 UA - Université d'Angers ( 74911 ) - Université d'Angers - 40 Rue de Rennes, BP 73532 - 49035 Angers CEDEX 01 - France 2 CJB - Centre Jean Bodin : Recherche Juridique et Politique ( 164546 ) - Université d'Angers, Centre Jean Bodin - Faculté de Droit, d’Économie et de Gestion - 13 Allée François Mitterrand, BP 13633 - 49036 Angers CEDEX 01 - France Université d'Angers ( 74911 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2021-10-20
Nom de la revue	AJ pénal - Actualité juridique Pénal (ISSN : 1762-8407, ISSN électronique : 1760-754X) Dalloz [2003-....] Publié par Dalloz [2003-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/AJ_Penal-33.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2021-10-20
Numéro	10
Page/Identifiant	448
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJPEN/CHRON/2021/0258
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Responsabilité Pénale, Trouble mental, Abolition du discernement, Altération du discernement, Psychiatre

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-03407091

Soumis le : jeudi 28 octobre 2021 à 11:35:21

Dernière modification le : jeudi 11 mai 2023 à 08:43:13

Dates et versions

halshs-03407091, version 1 (28-10-2021)

Identifiants

HAL Id : halshs-03407091 , version 1

Citer

Caroline Duparc, Manuel Orsat. Troubles mentaux et responsabilité pénale, propos introductifs. Actualité juridique Pénal, 2021, 10, pp.448. ⟨halshs-03407091⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

Troubles mentaux et responsabilité pénale, propos introductifs

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