Du nouveau sur la théorie des homonymes en droit des marques

Article dans une revue Recueil Dalloz Année : 2021

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Frédéric Pollaud-Dulian

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Du nouveau sur la théorie des homonymes en droit des marques
Auteur(s)	Frédéric Pollaud-Dulian ^{1, 2} 1 UP1 - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ( 7550 ) - 12 place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 05 - France 2 IRJS - Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc ( 110294 ) - Sainte Barbe 4 rue Valette 75005 Paris - France Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne UR4150 ( 7550 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2021-07-29
Nom de la revue	D. - Recueil Dalloz (ISSN : 1298-728X, ISSN électronique : 1760-785X) Dalloz [1999, n° 37 -....] Publié par Dalloz [1999, n° 37 -....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/Recueil_Dalloz-21.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2021-07-29
Numéro	27
Page/Identifiant	1435
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RECUEIL/CHRON/2021/1812
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Marque, Elément constitutif, Patronyme, Homonyme

https://shs.hal.science/halshs-03300920

Soumis le : mardi 27 juillet 2021 à 12:20:06

Dernière modification le : vendredi 5 mai 2023 à 11:06:48

halshs-03300920, version 1 (27-07-2021)

Frédéric Pollaud-Dulian. Du nouveau sur la théorie des homonymes en droit des marques. Recueil Dalloz, 2021, 27, pp.1435. ⟨halshs-03300920⟩

UNIV-PARIS1 IRJS

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024