Comment décident les juges : La constitution, les collectivités locales et l’éducation

Michel Troper (1)

1 CTAD - Centre de Théorie et Analyse du Droit

Comment décident les juges constitutionnels ? Les commentaires doctrinaux ne portent que sur le contenu et la justification des décisions, mais nous n’avons que peu de lumière sur le processus de décision lui-même, car les délibérations sont secrètes. Les juges se limitent-ils réellement à l’application du droit ? Quelle est la part de leurs préférences personnelles ou des particularités nationales ? Pour tenter de dissiper le mystère, cinq professeurs de droit constitutionnel de cinq pays européens ont réalisé une expérience originale, retracée dans ce livre. Ils ont soumis un cas fictif à une cour composée de cinq juges venant de ces cinq mêmes pays, ont communiqué des mémoires et plaidé devant eux, puis les juges ont délibéré en public et rédigé une décision.

Domaines: Droit

Michel Troper (Dir.). Comment décident les juges : La constitution, les collectivités locales et l’éducation. Economica. 2008, 2717855513. ⟨halshs-03281097⟩