Le choc des légitimités : les prétentions au pouvoir monarchique dans l’histoire de France

Franck Bouscau (1)

1 IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe

Le système monarchique évoque pour beaucoup la royauté héréditaire. Il ne saurait cependant s'y réduire. Bien des monarchies sont ou ont été électives, telles que la papauté ou l'ancien royaume de Pologne (et certains n'hésitent pas à y inclure la puissante présidence de la Ve République). De même les systèmes monarchiques connaissent bien des variétés : il arrive que l'on préfère le frère au fils ; le droit des femmes et de leurs descendants à succéder est admis dans certains pays et non dans d'autres... Dans la France républicaine, et malgré un éclatant passé royal et impérial, le droit monarchique n'est plus qu'une partie de l'histoire du droit, si l'on excepte quelques litiges entre princes qui sont tranchés par les tribunaux de la République. Mais nombre d'institutions tirent leur origine du passé monarchique et en restent marquées. En revanche, dans un grand nombre de pays, comme la Grande-Bretagne ou la Scandinavie, la monarchie reste une institution vivante et généralement appréciée des sujets. Dans tous les cas elle obéit à un droit spécifique dans lequel on peut voir une branche du droit constitutionnel (celle-ci peut même faire l'objet d'un enseignement spécifique en faculté, comme en Espagne). Il a paru intéressant de dresser un état des lieux afin de dissiper bien des équivoques autour de cette institution.

Domaines: Droit

Franck Bouscau. Le choc des légitimités : les prétentions au pouvoir monarchique dans l’histoire de France. L’institution monarchique : passé, permanence et avenir, IODE UMR CNRS 6262; Université de Rennes 1, Apr 2019, Rennes, France. 388 p. ⟨halshs-03166484⟩