Pascale DEUMIER (dir.), Le raisonnement juridique - Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts

Vincent Forray

Article dans une revue RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil Année : 2013

Pascale DEUMIER (dir.), Le raisonnement juridique - Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts

(1)

Vincent Forray

Fonction : Auteur
PersonId : 1099156
IdHAL : vincent-forray
ORCID : 0000-0002-9748-2549
IdRef : 106981250

École de Droit de Sciences Po (Sciences Po)

Résumé

Dalloz, coll. Méthodes du droit, 2013, 269 p

Mots clés

CASSATION Cour de cassation Arrêt Travaux préparatoires Raisonnement juridique

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Pascale DEUMIER (dir.), Le raisonnement juridique - Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts
Résumé	fr Dalloz, coll. Méthodes du droit, 2013, 269 p
Auteur(s)	Vincent Forray ¹ 1 EdD - École de Droit de Sciences Po (Sciences Po) ( 109691 ) - 13, rue de l'Université 75007 Paris - France Sciences Po EA4461 ( 301587 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2013-10-15
Nom de la revue	RTD civ. - RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil (ISSN : 1635-4273, ISSN électronique : 1760-7604) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDciv-25.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2013-10-15
Numéro	03
Page/Identifiant	705
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/2013/0260
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr CASSATION, Cour de cassation, Arrêt, Travaux préparatoires, Raisonnement juridique

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https://shs.hal.science/halshs-03082346

Soumis le : vendredi 18 décembre 2020 à 15:34:54

Dernière modification le : jeudi 29 juin 2023 à 16:32:04

Dates et versions

halshs-03082346, version 1 (18-12-2020)

Identifiants

HAL Id : halshs-03082346 , version 1

Citer

Vincent Forray. Pascale DEUMIER (dir.), Le raisonnement juridique - Recherche sur les travaux préparatoires des arrêts. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2013, 03, pp.705. ⟨halshs-03082346⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

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