Taux AT/MP : qualifier chaque activité

Article dans une revue Jurisport : La revue juridique et économique du sport Année : 2020

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Xavier Aumeran

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Taux AT/MP : qualifier chaque activité
Auteur(s)	Xavier Aumeran ^{1, 2} 1 UJML - Université Jean Moulin - Lyon 3 ( 118744 ) - 6 cours Albert Thomas - 69008 Lyon - France Université de Lyon ( 301088 ) 2 ERLJ - Équipe de recherche Louis Josserand ( 103370 ) - Université Jean Moulin Lyon 3. Bâtiment Cavenne. 15, quai Claude Bernard, 69007 Lyon - France Université Jean Moulin - Lyon 3 EA3707 ( 118744 ) ; Université de Lyon ( 301088 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2020-12-15
Nom de la revue	Jurisport - Jurisport : La revue juridique et économique du sport (ISSN : 2111-8817, ISSN électronique : 2494-7555) Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz [2010-....] Publié par Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz [2010-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Jurisport-50.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2020-12-15
Numéro	214
Page/Identifiant	9
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=JS/CHRON/2020/1424
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Droit Social, Cotisations sociales, URSSAF

https://shs.hal.science/halshs-03070032

Soumis le : mardi 15 décembre 2020 à 16:56:48

Dernière modification le : jeudi 18 janvier 2024 à 10:08:04

halshs-03070032, version 1 (15-12-2020)

Xavier Aumeran. Taux AT/MP : qualifier chaque activité. Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 2020, 214, pp.9. ⟨halshs-03070032⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024