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Observations sous neuf conclusions rendues par le parquet général de la Cour de cassation de 1932 à 2016 en droit pénal et en procédure pénale

Résumé : Cet ouvrage sur les « grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation de 1790 à nos jours » a pour objectif de présenter l’apport doctrinal des conclusions du parquet général à l’élaboration de la jurisprudence de la Cour de cassation. Il est principalement le fruit de recherches collectives menées par : le Laboratoire de droit civil de l'université Paris 2 Panthéon-Assas, le Laboratoire de droit social de l'université Paris 2 Panthéon-Assas et le Centre de recherche Droit Dauphine. Il s’agit du premier opus de cette ampleur, depuis les origines de la Cour de cassation, consacré aux conclusions des avocats généraux. Cet ouvrage souligne qu’ils ont été, bien souvent, à l’origine de changements de jurisprudence, d’évolutions du droit, et parfois même, de la création de concepts juridiques, grâce à une extraordinaire liberté intellectuelle et à une analyse juridique visionnaire. De très nombreuses conclusions ont ainsi brillamment participé à la construction de l’édifice jurisprudentiel de la Cour de cassation depuis sa création. Du début du XIXe siècle aux premières années du XXIe siècle, sans oublier la IIIe République, qui a connu un véritable flamboiement intellectuel et juridique, cette publication met en lumière l’extraordinaire travail des avocats généraux, parfois emphatique, souvent recherché, toujours rigoureux, dans lequel ils se sont excellemment illustrés.
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https://halshs.archives-ouvertes.fr/halshs-02923999
Contributor : Isabelle Grandrieux <>
Submitted on : Thursday, August 27, 2020 - 4:09:39 PM
Last modification on : Thursday, January 14, 2021 - 1:17:36 PM

Identifiers

  • HAL Id : halshs-02923999, version 1

Citation

Edouard Verny. Observations sous neuf conclusions rendues par le parquet général de la Cour de cassation de 1932 à 2016 en droit pénal et en procédure pénale. Renaud Salomon. Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation, Éditions Panthéon-Assas, pp.1328, 2017, 979-10-90429-94-9. ⟨halshs-02923999⟩

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