Le tiers, le contrat, le manquement : résoudre l'équation

Frédéric Rouvière (1, 2)

1 AMU - Aix Marseille Université
2 LTD - Laboratoire de théorie du droit

M. Bacache, L'assimilation des fautes délictuelle et contractuelle réaffirmée par l'assemblée plénière, D. 2020. 394 ; J.-S. Borghetti, Responsabilité des contractants à l'égard des tiers : pas de pitié pour les débiteurs !, D. 2020. 416 ; D. Houtcieff, La responsabilité contractuelle du contractant à l'égard des tiers : fin de partie, Gaz. Pal. 4 févr. 2020. 15 ; M. Mekki, Dorénavant on fera comme d'habitude !, JCP 2020. 93

Mots clés: Responsabilité Civile; Contrat et Obligations; Généralités; Responsabilité délictuelle; Manquement contractuel; Invocation par les tiers; Inexécution; Fondement

Domaines: Droit

Frédéric Rouvière. Le tiers, le contrat, le manquement : résoudre l'équation. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 02, pp.487. ⟨halshs-02896210⟩