« Le bruit et l'odeur »... de nos campagnes

Jean-Michel Bruguière

Article dans une revue Recueil Dalloz Année : 2020

« Le bruit et l'odeur »... de nos campagnes

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Jean-Michel Bruguière

Fonction : Auteur
PersonId : 1089891

Centre de Recherches Juridiques

Deprez Guignot & associés

Mots clés

Propriété Trouble du voisinage Patrimoine sensoriel Protection

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr « Le bruit et l'odeur »... de nos campagnes
Sous-Titre	fr trouble du voisinage et/ou patrimoine commun ?
Auteur(s)	Jean-Michel Bruguière ^{1, 2} 1 CRJ - Centre de Recherches Juridiques ( 1043153 ) - Faculté de droit - Aile B - 1133, rue des Résidences - 38400 Saint-Martin-d'Hères - France Université Grenoble Alpes EA1965 ( 1042703 ) 2 DDG - Deprez Guignot & associés ( 539609 ) - 21 Rue Clément Marot, 75008 Paris - France
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2020-06-11
Numéro	21
Nom de la revue	D. - Recueil Dalloz (ISSN : 1298-728X, ISSN électronique : 1760-785X) Dalloz [1999, n° 37 -....] Publié par Dalloz [1999, n° 37 -....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/Recueil_Dalloz-21.htm
Page/Identifiant	1183-1184
Langue du document	Français
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Mots-clés	fr Propriété, Trouble du voisinage, Patrimoine sensoriel, Protection

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https://shs.hal.science/halshs-02861892

Soumis le : mardi 9 juin 2020 à 11:54:21

Dernière modification le : jeudi 4 avril 2024 à 21:23:42

Dates et versions

halshs-02861892, version 1 (09-06-2020)

Identifiants

HAL Id : halshs-02861892 , version 1

Citer

Jean-Michel Bruguière. « Le bruit et l'odeur »... de nos campagnes : trouble du voisinage et/ou patrimoine commun ?. Recueil Dalloz, 2020, 21, pp.1183-1184. ⟨halshs-02861892⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

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