Le (dés)ordre du jour des assemblées
Bilan de dix ans d’application de l’article 48 de la Constitution

Laurent Léothier

Chapitre d'ouvrage Année : 2020

Le (dés)ordre du jour des assemblées Bilan de dix ans d’application de l’article 48 de la Constitution

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Laurent Léothier

Fonction : Auteur
PersonId : 20069
IdHAL : laurent-leothier

Droits International, Comparé et Européen

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Fichier
Type de dépôt	Chapitre d'ouvrage
Titre	fr Le (dés)ordre du jour des assemblées Bilan de dix ans d’application de l’article 48 de la Constitution
Auteur(s)	Laurent Léothier ¹ 1 DICE - Droits International, Comparé et Européen ( 239063 ) - Faculté de Droit et de Science Politique, Espace René Cassin, 3 Avenue Robert Schuman 13628 Aix-en-Provence Cedex 1 Centre de Recherche de l'Université de Toulon, 35 Avenue Alphone Daudet, BP 1416, 83056 Toulon Cedex Université de Pau et des Pays de l'Adour, UFR Droit, Avenue du Doyen Poplawski, BP 1633 64016 Pau Cedex - France Aix Marseille Université ( 198056 ) ; Université de Pau et des Pays de l'Adour ( 301085 ) ; Université de Toulon ( 303091 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR7318 ( 441569 )
Langue du document	Français
Titre de l'ouvrage	Le Parlement depuis 2008 : revalorisation, statu quo ou retour au(x) fondement(s) de la Ve République
Vulgarisation	Non
Audience	Internationale
Date de publication	2020-01
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit

Fichier principal

Le (dés)ordre du jour des assemblées.pdf ( 775.86 Ko )

Origine : Fichiers produits par l'(les) auteur(s)

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https://shs.hal.science/halshs-02560758

Soumis le : samedi 2 mai 2020 à 14:55:10

Dernière modification le : mardi 5 décembre 2023 à 18:08:08

Dates et versions

halshs-02560758, version 1 (02-05-2020)

Identifiants

HAL Id : halshs-02560758 , version 1

Citer

Laurent Léothier. Le (dés)ordre du jour des assemblées Bilan de dix ans d’application de l’article 48 de la Constitution. Le Parlement depuis 2008 : revalorisation, statu quo ou retour au(x) fondement(s) de la Ve République, 2020. ⟨halshs-02560758⟩

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