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, En 1861, la ville établit une nouvelle galerie de filtration pour augmenter la quantité d'eau distribuable. La subvention versée par Lyon augmente en 1864. En 1881, des travaux sont à nouveau effectués sur les galeries. En 1882, l'abonnement de la ville augmente de 17000 francs, C.G.E
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, du 26 juin, 1969.
, , 1970.
, , 1972.
, , 1974.
, du 26 juin 1975, 1976.
, , 1977.
, du 29 juin 1978, 1979.
, du 23 juin 1980, 1981.
, du 26 juin, 1985.
, E. du 24 juin, 1988.
, du 29 juin, 1989.
, , 1991.
, , 1993.
, du 29 juin, 1994.
, , 1996.
, Nous ont manqués les rapports des années 1856, 1859.
, Ces rapports ne sont pas disponibles à la Bibliothèque Nationale et étaient absents des archives de la CGE
, 21 1.La demande en eau potable : demande urbaine et demande rurale, pp.1850-1939
, 23 §1 Une distribution d'eau limitée à la construction de quelques fontaines, Une préoccupation d'origine
, Eau de surface versus eau de source : offre d'eau urbaine et offre d'eau rurale, vol.29
, 31 2.2. L'offre d'eau des communes rurales : de l'eau de source sinon rien, §2 Les villes offrent des eaux traitées
, Mise en évidence de deux modèles fonction du type de ressource distribuée, p.44
, Section 2. L'urbanisation de l'eau rurale (1940-95)
, 50 §2 Une préoccupation communautaire (1975-1995)
,
,
, 59 2.1. Les conséquences de l'urbanisation (1940-1970)
, 68 §1 Le coût de la desserte des populations isolées et saisonnières, La dégradation de la ressource et la distribution d'eau
, Les conséquences de la pollution généralisée des eaux brutes
, La tarification de l'eau potable
, Section 1. La période libérale (1850-1926)
, 90 2. La distribution d'eau potable entre service public et activité industrielle et commerciale
,
, La distribution d'eau à domicile : une extension du service public d'hygiène
, Section 2. L'intervention de l'Etat (1926 -1982)
, 19 95 55 5) ), gé én né ér ra al li is sé ée e, vol.19, pp.92-118
, 3. La concession et la théorie de l'Imprévision
, La particularité de la gestion déléguée : une progression par extension territoriale, Des régies simples pour gérer les services d'eau
, 116 3.2. La tentation de la délégation et du démembrement des services d'eau
, §1 L'inadaptation de la régie simple à la règle de l'équilibre budgétaire, p.118
, 119 §3 Délégation et gestion rationalisée des services d'eau urbains, §2 L'action de l'Etat en faveur de la délégation des services d'eau urbains, vol.19, pp.5-6, 199882.
, 129 §1 Organisation intercommunale et aménagement rationalisé du territoire
,
,
, ministère de l'Intérieur intéresse les ingénieurs des Ponts et chaussées à la gestion déléguée des services d'eau urbains, L'affermage des services ruraux et des petits services urbains
, 151 §1 Une distorsion fiscale favorable à l'affermage des services d'eau
, La redéfinition des règles du jeu
, Section 3. Le retour à la liberté contractuelle (1982-1995)
, 161 1.1. La fin du régime tutélaire et la création de nouveaux centres de pouvoirs locaux162 §1 Des collectivités territoriales affranchies du contrôle préfectoral, Les lois de décentralisation et la délégation des grands services d'eau urbains, 1988.
, 171 §3 La délégation des services d'eau et l'assouplissement de la contrainte d'équilibre budgétaire, La délégation généralisée des services d'eau
, 177 2.1. Le service de distribution d'eau est un service marchand, nouvelles instructions comptables des régies d'eau
, services d'eau délégués sans existence juridique propre
, , p.188
, 194 1. La jurisprudence du Conseil d'Etat et la distribution d'eau, Préambule : présentation des arrêts du Conseil d'Etat
, 200 2.1.Identification des services d'eau impliqués dans les conflits
, , p.214
, Section 1. La régulation du service de l'eau : une analyse théorique, p.23615
, 218 2.1. Absence de coût d'opportunité des fonds publics
, Extraction de rente par un monopole en information asymétrique
, 223 4.1. Cas où l'opérateur est neutre à l'égard du risque
, 3. Le recours à une logique de type administratif
,
,
, Section 2. La régulation du service de l'eau : une analyse historique
, 239 §2 Limites du monopole : installations et alimentation privées, révocabilité des droits d'occupation du domaine public et durée des contrats, du monopole : canalisations, branchements
, 247 §1 Pratiques et limites de la règle de l'intuitu personae, Les modalités d'attribution du monopole: principes et pratiques
, §2 Les autres modes d'attribution
, développement extra-contractuel du service privé et les droits économiques de l'opérateur privé, Les modes de régulation des services d'eau délégués
, La régulation en cost-of-service (1923-1995)
, 275 §2 Les responsabilités de la collectivité locale, du concepteur et directeur des travaux et de l'entrepreneur, L'organisation des travaux dans les services d'eau
, L'organisation des travaux dans les services d'eau concédés
, L'organisation des travaux dans les services d'eau affermés
, L'organisation des travaux dans les services d'eau
,
, 292 1. Les caractéristiques institutionnelles de la concession de distribution d'eau
, 297 2.1. La nature contractuelle de la concession de distribution d'eau
, 3.2. Les facteurs d'instabilité du système concessionnaire
,
,
, 310 §1 L'installation et la location ou la vente de compteurs chez les abonnés
, 313 §1 Les villes s'interposent entre concessionnaires et abonnés
, 316 §1 Une interprétation au pied de la lettre des contrats de concession
, 322 §3 Le poids de l'éclatement communal dans le choix du mode de municipalisation
, De l'affermage à l'affermage concessif, de la régie intéressée à la concession, La disparition des grandes régies urbaines à la fin du siècle ou la distribution d'eau comme service public
, La distribution d'eau de 1947 à 1982 : un système fédéral dévoyé et une régulation administrative, La distribution d'eau : un système fédéral en manque de régulation
,
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