De l'adaptation du dol à l'hypothèse originale du co-contrat

Hugo Barbier

Article dans une revue RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil Année : 2020

De l'adaptation du dol à l'hypothèse originale du co-contrat

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Hugo Barbier

Fonction : Auteur
PersonId : 780933
IdRef : 149869967

Aix Marseille Université

Centre de Droit Economique

Résumé

(Civ. 1re, 17 oct. 2019, n° 18-22.769, inédit)

Mots clés

Contrat et Obligations Vice du consentement Dol Co-contrat Dol de la co-partie

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr De l'adaptation du dol à l'hypothèse originale du co-contrat
Résumé	fr (Civ. 1re, 17 oct. 2019, n° 18-22.769, inédit)
Auteur(s)	Hugo Barbier ^{1, 2} 1 AMU - Aix Marseille Université ( 198056 ) - Aix-Marseille Université Jardins du Pharo 58 Boulevard Charles Livon 13284 Marseille cedex 7 - France 2 CDE - Centre de Droit Economique ( 102973 ) - 3, avenue Robert Schuman 13628 Aix en Provence - France Aix Marseille Université EA4224 ( 198056 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2020-04-09
Nom de la revue	RTD civ. - RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil (ISSN : 1635-4273, ISSN électronique : 1760-7604) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDciv-25.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2020-04-09
Numéro	01
Page/Identifiant	88
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/2020/0235
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Contrat et Obligations, Vice du consentement, Dol, Co-contrat, Dol de la co-partie

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02544726

Soumis le : jeudi 16 avril 2020 à 15:23:30

Dernière modification le : vendredi 5 mai 2023 à 12:08:29

Dates et versions

halshs-02544726, version 1 (16-04-2020)

Identifiants

HAL Id : halshs-02544726 , version 1

Citer

Hugo Barbier. De l'adaptation du dol à l'hypothèse originale du co-contrat. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2020, 01, pp.88. ⟨halshs-02544726⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

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