Bérengère Cagnon, Les revirements de jurisprudence de la Cour de cassation

Catherine Puigelier

Article dans une revue RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil Année : 2019

Bérengère Cagnon, Les revirements de jurisprudence de la Cour de cassation

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Catherine Puigelier

Fonction : Auteur
PersonId : 792190
IdRef : 034294937

Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis

Laboratoire de Droit Social

Résumé

thèse de droit privé, dir. Pascale Deumier, Université Jean Moulin, Lyon 3, 2018, 620 p

Mots clés

Cassation Cour de cassation Jurisprudence Revirement de jurisprudence

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Bérengère Cagnon, Les revirements de jurisprudence de la Cour de cassation
Résumé	fr thèse de droit privé, dir. Pascale Deumier, Université Jean Moulin, Lyon 3, 2018, 620 p
Auteur(s)	Catherine Puigelier ^{1, 2} 1 UP8 - Université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis ( 11141 ) - 2 rue de la Liberté - 93526 Saint-Denis cedex - France 2 LDS - Laboratoire de Droit Social ( 561237 ) - UNIVERSITE PARIS 2 - 12, place du Panthéon 75231 PARIS CEDEX 05 - France Université Panthéon-Assas EA 3382 ( 44614 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2019-07-25
Nom de la revue	RTD civ. - RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil (ISSN : 1635-4273, ISSN électronique : 1760-7604) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDciv-25.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2019-07-25
Numéro	02
Page/Identifiant	449
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/2019/0183
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Cassation, Cour de cassation, Jurisprudence, Revirement de jurisprudence

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https://shs.hal.science/halshs-02452980

Soumis le : jeudi 23 janvier 2020 à 16:13:34

Dernière modification le : vendredi 5 mai 2023 à 12:08:29

Dates et versions

halshs-02452980, version 1 (23-01-2020)

Identifiants

HAL Id : halshs-02452980 , version 1

Citer

Catherine Puigelier. Bérengère Cagnon, Les revirements de jurisprudence de la Cour de cassation. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2019, 02, pp.449. ⟨halshs-02452980⟩

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Dernière date de mise à jour le 07/04/2024

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