Convention collective nationale du sport - Le régime d'équivalence censuré

Xavier Aumeran

Article dans une revue Jurisport : La revue juridique et économique du sport Année : 2019

Convention collective nationale du sport - Le régime d'équivalence censuré

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Xavier Aumeran

Fonction : Auteur
PersonId : 1051637
IdRef : 197150926

Université Jean Moulin - Lyon 3

Équipe de recherche Louis Josserand

Mots clés

Conventions Collectives Droit Social

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Convention collective nationale du sport - Le régime d'équivalence censuré
Auteur(s)	Xavier Aumeran ^{1, 2} 1 UJML - Université Jean Moulin - Lyon 3 ( 118744 ) - 6 cours Albert Thomas - 69008 Lyon - France Université de Lyon ( 301088 ) 2 ERLJ - Équipe de recherche Louis Josserand ( 103370 ) - Université Jean Moulin Lyon 3. Bâtiment Cavenne. 15, quai Claude Bernard, 69007 Lyon - France Université Jean Moulin - Lyon 3 EA3707 ( 118744 ) ; Université de Lyon ( 301088 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2019-06-15
Nom de la revue	Jurisport - Jurisport : La revue juridique et économique du sport (ISSN : 2111-8817, ISSN électronique : 2494-7555) Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz [2010-....] Publié par Centre de droit et d'économie du sport (Limoges) ; Juris Éditions. Un département des Éditions Dalloz [2010-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/Jurisport-50.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2019-06-15
Numéro	198
Page/Identifiant	9
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=JS/CHRON/2019/0475
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Conventions Collectives, Droit Social

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02452433

Soumis le : jeudi 23 janvier 2020 à 14:41:59

Dernière modification le : jeudi 18 janvier 2024 à 10:08:04

Dates et versions

halshs-02452433, version 1 (23-01-2020)

Identifiants

HAL Id : halshs-02452433 , version 1

Citer

Xavier Aumeran. Convention collective nationale du sport - Le régime d'équivalence censuré. Jurisport : La revue juridique et économique du sport, 2019, 198, pp.9. ⟨halshs-02452433⟩

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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024

Convention collective nationale du sport - Le régime d'équivalence censuré

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