De la fission nucléaire à la fiction juridictionnelle ?

François Lichère

Article dans une revue Actualité juridique Droit administratif Année : 2020

De la fission nucléaire à la fiction juridictionnelle ?

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François Lichère

Fonction : Auteur
PersonId : 764685
IdRef : 070417601

Université Jean Moulin - Lyon 3

Equipe de droit public de Lyon

Mots clés

Contentieux énergie Procédure administrative contentieuse Recours contentieux Recours pour excès de pouvoir Avis de l'Autorité de sûreté nucléaire Source d'énergie Installation nucléaire Autorité de sûreté nucléaire

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr De la fission nucléaire à la fiction juridictionnelle ?
Auteur(s)	François Lichère ^{1, 2} 1 UJML - Université Jean Moulin - Lyon 3 ( 118744 ) - 6 cours Albert Thomas - 69008 Lyon - France Université de Lyon ( 301088 ) 2 Equipe de droit public de Lyon ( 51749 ) - Université Jean Moulin - Lyon 3 - 15, Quai Claude Bernard 69007 Lyon - France Université Jean Moulin - Lyon 3 EA666 ( 118744 ) ; Université de Lyon ( 301088 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2020-01-13
Nom de la revue	AJDA - Actualité juridique Droit administratif (ISSN : 0001-7728, ISSN électronique : 1760-7558) Dalloz [1954-....] Publié par Dalloz [1954-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/ajda-27.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2020-01-13
Numéro	01
Page/Identifiant	55
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=AJDA/CHRON/2020/0013
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Contentieux, énergie, Procédure administrative contentieuse, Recours contentieux, Recours pour excès de pouvoir, Avis de l'Autorité de sûreté nucléaire, Source d'énergie, Installation nucléaire, Autorité de sûreté nucléaire

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02452347

Soumis le : jeudi 23 janvier 2020 à 14:20:12

Dernière modification le : lundi 19 juin 2023 à 11:46:25

Dates et versions

halshs-02452347, version 1 (23-01-2020)

Identifiants

HAL Id : halshs-02452347 , version 1

Citer

François Lichère. De la fission nucléaire à la fiction juridictionnelle ?. Actualité juridique Droit administratif, 2020, 01, pp.55. ⟨halshs-02452347⟩

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