Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La notion d'uvre en droit d'auteur européen

Edouard Treppoz

Article dans une revue RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen Année : 2019

Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La notion d'uvre en droit d'auteur européen

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Edouard Treppoz

Fonction : Auteur
PersonId : 769344
IdRef : 068706529

Université Jean Moulin - Lyon 3

Équipe de droit international, européen et comparé

Résumé

(CJUE 13 nov. 2018, aff. C-310/17, Levola, D. 2018. 2464, note F. Pollaud-Dulian)

Mots clés

Propriété Littéraire et Artistique uvre protégée Notion d'uvre

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La notion d'uvre en droit d'auteur européen
Résumé	fr (CJUE 13 nov. 2018, aff. C-310/17, Levola, D. 2018. 2464, note F. Pollaud-Dulian)
Auteur(s)	Edouard Treppoz ^{1, 2} 1 UJML - Université Jean Moulin - Lyon 3 ( 118744 ) - 6 cours Albert Thomas - 69008 Lyon - France Université de Lyon ( 301088 ) 2 EDIEC - Équipe de droit international, européen et comparé ( 216151 ) - Université Jean Moulin - Lyon3 15, Quai Claude Bernard 69007 Lyon - France Université Jean Moulin - Lyon 3 EA4185 ( 118744 ) ; Université de Lyon ( 301088 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2019-12-03
Nom de la revue	RTD eur. - RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen (ISSN : 2106-7392, ISSN électronique : 2114-5288) Dalloz [2009-....] Publié par Dalloz [2009-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDeur-26.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2019-12-03
Numéro	04
Page/Identifiant	930
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDEUR/CHRON/2019/0767
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Propriété Littéraire et Artistique, uvre protégée, Notion d'uvre

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02452243

Soumis le : jeudi 23 janvier 2020 à 13:24:04

Dernière modification le : lundi 17 juillet 2023 à 11:48:31

Dates et versions

halshs-02452243, version 1 (23-01-2020)

Identifiants

HAL Id : halshs-02452243 , version 1

Citer

Edouard Treppoz. Chronique Droit européen de la propriété intellectuelle - La notion d'uvre en droit d'auteur européen. RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, 04, pp.930. ⟨halshs-02452243⟩

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