Premier relèvement d'une sanction par l'AMF : l'épilogue de l'affaire Vernes

Jean-Marie Brigant

Article dans une revue Revue de science criminelle et de droit pénal comparé Année : 2019

Premier relèvement d'une sanction par l'AMF : l'épilogue de l'affaire Vernes

(1)

Jean-Marie Brigant

Fonction : Auteur
PersonId : 792758
IdRef : 143150448

Themis-UM

Résumé

(Décis. Comm. sanctions AMF, 28 déc. 2018, n° 18, M. V., BJB 2019, n° 118c0, p. 12.)

Mots clés

Marché Financier

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Premier relèvement d'une sanction par l'AMF : l'épilogue de l'affaire Vernes
Résumé	fr (Décis. Comm. sanctions AMF, 28 déc. 2018, n° 18, M. V., BJB 2019, n° 118c0, p. 12.)
Auteur(s)	Jean-Marie Brigant ¹ 1 Themis-UM - Themis-UM ( 241558 ) - Le Mans Université Avenue Olivier Messiaen 72085 - LE MANS cedex 9 - France Le Mans Université EA4333 ( 7566 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2019-08-16
Nom de la revue	RSC - Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (ISSN : 0035-1733, ISSN électronique : 1760-7620) Sirey [1936-1991] - Dalloz [1992-...] Publié par Sirey [1936-1991] - Dalloz [1992-...] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RSC-37.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2019-08-16
Numéro	02
Page/Identifiant	396
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RSC/CHRON/2019/0242
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr Marché Financier

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https://shs.hal.science/halshs-02450735

Soumis le : jeudi 23 janvier 2020 à 10:11:59

Dernière modification le : jeudi 15 juin 2023 à 16:16:25

Dates et versions

halshs-02450735, version 1 (23-01-2020)

Identifiants

HAL Id : halshs-02450735 , version 1

Citer

Jean-Marie Brigant. Premier relèvement d'une sanction par l'AMF : l'épilogue de l'affaire Vernes. Revue de science criminelle et de droit pénal comparé, 2019, 02, pp.396. ⟨halshs-02450735⟩

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Dernière date de mise à jour le 20/04/2024

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