Retour sur la dénaturation contextuelle du Dialogues des Carmélites - HAL-SHS - Sciences de l'Homme et de la Société Accéder directement au contenu
Article Dans Une Revue Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux Année : 2017

Retour sur la dénaturation contextuelle du Dialogues des Carmélites

Résumé

Cour de cassation (1re civ.), 22 juin 2017, nos 15-28.467 et 16-11.759

Domaines

Droit
Fichier non déposé

Dates et versions

halshs-02449177 , version 1 (22-01-2020)

Identifiants

  • HAL Id : halshs-02449177 , version 1

Citer

Edouard Treppoz. Retour sur la dénaturation contextuelle du Dialogues des Carmélites. Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2017, 352, pp.438. ⟨halshs-02449177⟩
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