La proscription en droit

Catherine-Amélie Chassin (1)

1 CRDFED - Centre de recherches sur les droits fondamentaux et les évolutions du droit

La 4e de couverture indique : "Le XXIe siècle se caractérise par la peur de son voisin. Il peut être terroriste, criminel, enfant turbulent de 13 ans ou même être un étranger ordinaire en quête d’accueil sur un territoire. Ce voisin fait peur. Or la peur, quand elle devient un phénomène politique, peut motiver différentes réactions. Dans nos sociétés modernes, la réaction privilégiée est le fichage, prélude à des mesures d’exclusion : exclusion de la vie politique, exclusion sociétale, voire même élimination physique. Il s’agit d’une forme renouvelée de proscription. La proscription est un thème récurrent du droit. La mise à l’écart d’un individu pour des raisons qui peuvent tenir à la sécurité, une certaine conception de la Nation ou encore la religion, est une pratique régulière de l’histoire du droit et des institutions. Les présents travaux se proposent de rechercher la cohérence d’ensemble des pratiques contemporaines de la proscription ; celle-ci pourrait être appréhendée comme le révélateur juridique d’une certaine peur, caractéristique de nos sociétés. Seront ici abordés tant les fondements théoriques et historiques de la proscription, que les techniques dans l’ordre interne ou sa dimension dans la sphère internationale. L’ouvrage est une réflexion générale sur les modes de proscription dans le droit, thème inédit dans la doctrine juridique et politiste. Il touchera donc tout à la fois les étudiants, les chercheurs et des praticiens du droit, confrontés à ces thématiques."

Sommaire :
Partie I – Les fondements de la proscription
   Sous-partie I – Les fondements théoriques de la proscription
   Sous-partie II – Une histoire de la proscription
Partie II – Les voies juridiques de la proscription
   Sous-partie I – Les techniques internes de proscription
   Sous-partie II – La proscription dans les relations internationales
Bibliographie.

Mots clés: Droits fondamentaux; Libertés; Migrations; Exclusion; Terrorisme; Droits fondamentaux

Domaines: Droit

Catherine-Amélie Chassin. La proscription en droit. La proscription et le Droit, 19, éditions Bruylant, 210 p., 2013, (Penser le Droit), 978-2-8027-4123-7. ⟨halshs-02393451⟩