« Le livre vert » de la Commission européenne

Delphine Dero-Bugny

Article dans une revue RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen Année : 2005

« Le livre vert » de la Commission européenne

(1)

1

Delphine Dero-Bugny

Fonction : Auteur
PersonId : 1226740
IdRef : 082391556

Centre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public

Mots clés

INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES Commission européenne Livre vert Analyse Effet juridique

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr « Le livre vert » de la Commission européenne
Auteur(s)	Delphine Dero-Bugny ¹ 1 CMH - EA 1515 - Centre Maurice Hauriou pour la Recherche en Droit Public ( 194930 ) - 10 avenue Pierre Larousse 92245 Malakoff Cedex - France Université Paris Descartes - Paris 5 EA 1515 ( 301664 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2005-03-15
Nom de la revue	RTD eur. - RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen (ISSN : 2106-7392, ISSN électronique : 2114-5288) Dalloz [2009-....] Publié par Dalloz [2009-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDeur-26.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2005-03-15
Numéro	01
Page/Identifiant	81
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDEUR/CHRON/2005/0004
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES, Commission européenne, Livre vert, Analyse, Effet juridique

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02260763

Soumis le : vendredi 2 août 2019 à 01:55:16

Dernière modification le : jeudi 23 novembre 2023 à 15:32:19

Dates et versions

halshs-02260763, version 1 (02-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02260763 , version 1

Citer

Delphine Dero-Bugny. « Le livre vert » de la Commission européenne. RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2005, 01, pp.81. ⟨halshs-02260763⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

UP-SOCIETES-HUMANITES CMHAURIOU

24 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

« Le livre vert » de la Commission européenne

Mots clés

Domaines

Dates et versions

Identifiants

Citer

Exporter

Collections

Partager