Le Bourgeois gentilhomme : où l'assemblée plénière fait un choix... cornélien

Frédéric Pollaud-Dulian

Article dans une revue RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique Année : 2018

Le Bourgeois gentilhomme : où l'assemblée plénière fait un choix... cornélien

(1, 2)

1
2

Frédéric Pollaud-Dulian

Fonction : Auteur
PersonId : 1034790
IdRef : 029786568

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc

Résumé

(Cass. ass. plén., 16 févr. 2018, n° 16-14.292, SPEDIDAM c/ INA, D. 2018. 415, et les obs. ; Dalloz IP/IT 2018. 303, obs. P. Léger ; CCE 2018, n° 26, obs. C. Caron)

Mots clés

PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE Droits voisins Artiste-interprète Enregistrement d'une uvre musicale pour la bande-son d'une uvre audiovisuelle Cession du droit

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Le Bourgeois gentilhomme : où l'assemblée plénière fait un choix... cornélien
Résumé	fr (Cass. ass. plén., 16 févr. 2018, n° 16-14.292, SPEDIDAM c/ INA, D. 2018. 415, et les obs. ; Dalloz IP/IT 2018. 303, obs. P. Léger ; CCE 2018, n° 26, obs. C. Caron)
Auteur(s)	Frédéric Pollaud-Dulian ^{1, 2} 1 UP1 - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ( 7550 ) - 12 place du Panthéon, 75231 Paris Cedex 05 - France 2 IRJS - Institut de Recherche juridique de la Sorbonne André Tunc ( 110294 ) - Sainte Barbe 4 rue Valette 75005 Paris - France Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne UR4150 ( 7550 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2018-07-28
Nom de la revue	RTD com. - RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique (ISSN : 1635-3234, ISSN électronique : 1760-7590) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDcom-36.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2018-07-28
Numéro	02
Page/Identifiant	349
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCOM/CHRON/2018/0490
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr PROPRIETE LITTERAIRE ET ARTISTIQUE, Droits voisins, Artiste-interprète, Enregistrement d'une uvre musicale pour la bande-son d'une uvre audiovisuelle, Cession du droit

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02260300

Soumis le : vendredi 2 août 2019 à 01:15:22

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 22:39:17

Dates et versions

halshs-02260300, version 1 (02-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02260300 , version 1

Citer

Frédéric Pollaud-Dulian. Le Bourgeois gentilhomme : où l'assemblée plénière fait un choix... cornélien. RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2018, 02, pp.349. ⟨halshs-02260300⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

UNIV-PARIS1 IRJS

26 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 13/04/2024

Le Bourgeois gentilhomme : où l'assemblée plénière fait un choix... cornélien

Résumé

Mots clés

Domaines

Dates et versions

Identifiants

Citer

Exporter

Collections

Partager