Voitures de grande remise : la jurisprudence fait fausse route

Aude Denizot

Article dans une revue RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique Année : 2008

Voitures de grande remise : la jurisprudence fait fausse route

(1, 2)

1
2

Aude Denizot

Fonction : Auteur
PersonId : 792195
IdRef : 118649418

Le Mans Université

Themis-UM

Mots clés

COMMERCE ET INDUSTRIE TRANSPORT TERRESTRE Activité réglementée Grande remise Couloir de bus Transport de voyageurs Circulation

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Voitures de grande remise : la jurisprudence fait fausse route
Auteur(s)	Aude Denizot ^{1, 2} 1 UM - Le Mans Université ( 7566 ) - Avenue Olivier Messiaen - 72085 Le Mans cedex 9 - France 2 Themis-UM - Themis-UM ( 241558 ) - Le Mans Université Avenue Olivier Messiaen 72085 - LE MANS cedex 9 - France Le Mans Université EA4333 ( 7566 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2008-12-15
Nom de la revue	RTD com. - RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique (ISSN : 1635-3234, ISSN électronique : 1760-7590) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] https://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDcom-36.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2008-12-15
Numéro	04
Page/Identifiant	677
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCOM/CHRON/2008/5064
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr COMMERCE ET INDUSTRIE, TRANSPORT TERRESTRE, Activité réglementée, Grande remise, Couloir de bus, Transport de voyageurs, Circulation

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02255772

Soumis le : vendredi 2 août 2019 à 00:01:04

Dernière modification le : samedi 6 mai 2023 à 22:39:17

Dates et versions

halshs-02255772, version 1 (02-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02255772 , version 1

Citer

Aude Denizot. Voitures de grande remise : la jurisprudence fait fausse route. RTDCom. Revue trimestrielle de droit commercial et de droit économique, 2008, 04, pp.677. ⟨halshs-02255772⟩

Exporter

BibTeX TEI Dublin Core DC Terms EndNote Datacite

Collections

UNIV-LEMANS THEMIS-UM

17 Consultations

0 Téléchargements

Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

Voitures de grande remise : la jurisprudence fait fausse route

Mots clés

Domaines

Dates et versions

Identifiants

Citer

Exporter

Collections

Partager