Clément François, L'acte juridique irrégulier efficace. Contribution à la théorie de l'acte juridique

Julien Dubarry

Article dans une revue RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil Année : 2018

Clément François, L'acte juridique irrégulier efficace. Contribution à la théorie de l'acte juridique

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Julien Dubarry

Fonction : Auteur
PersonId : 1137136
IdRef : 176914390

Université de Toulon

Droits international, comparé et européen / Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras

Résumé

Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1) 2017, dir. Th. Revet, 593 p. + IX p. (dactyl.), LGDJ Bibl. de droit privé à paraître

Mots clés

GENERALITES Acte juridique Acte irrégulier Efficacité

Domaines

Droit

Liste complète des métadonnées

Format du dépôt	Notice
Type de dépôt	Article dans une revue
Titre	fr Clément François, L'acte juridique irrégulier efficace. Contribution à la théorie de l'acte juridique
Résumé	fr Université Panthéon-Sorbonne (Paris 1) 2017, dir. Th. Revet, 593 p. + IX p. (dactyl.), LGDJ Bibl. de droit privé à paraître
Auteur(s)	Julien Dubarry ^{1, 2} 1 UTLN - Université de Toulon ( 303091 ) - Avenue de l'Université - BP 20132 - 83957 La Garde Cedex - France 2 DICE / CDPC - Droits international, comparé et européen / Centre de droit et de politique comparés Jean-Claude Escarras ( 217754 ) - 35, avenue Alphonse Daudet, BP 1416, 83056 Toulon Cedex - France Droits International, Comparé et Européen CDPC ( 239063 ) ; Aix Marseille Université ( 198056 ) ; Université de Pau et des Pays de l'Adour ( 301085 ) ; Université de Toulon ( 303091 ) ; Centre National de la Recherche Scientifique UMR7318 ( 441569 )
Langue du document	Français
Date de production/écriture	2018-10-25
Nom de la revue	RTD civ. - RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil (ISSN : 1635-4273, ISSN électronique : 1760-7604) Dalloz [2002-....] Publié par Dalloz [2002-....] http://www.dalloz-revues.fr/revues/RTDciv-25.htm
Vulgarisation	Non
Comité de lecture	Oui
Audience	Internationale
Date de publication	2018-10-25
Numéro	03
Page/Identifiant	769
URL éditeur	https://www.dalloz.fr/documentation/Document?id=RTDCIV/CHRON/2018/0491
Domaine(s)	Sciences de l'Homme et Société/Droit
Collaboration/Projet	collaboration or project value
Mots-clés	fr GENERALITES, Acte juridique, Acte irrégulier, Efficacité

Projet Droit2HAL : Connectez-vous pour contacter le contributeur

https://shs.hal.science/halshs-02250269

Soumis le : jeudi 1 août 2019 à 22:05:01

Dernière modification le : mardi 5 décembre 2023 à 18:08:08

Dates et versions

halshs-02250269, version 1 (01-08-2019)

Identifiants

HAL Id : halshs-02250269 , version 1

Citer

Julien Dubarry. Clément François, L'acte juridique irrégulier efficace. Contribution à la théorie de l'acte juridique. RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2018, 03, pp.769. ⟨halshs-02250269⟩

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Dernière date de mise à jour le 21/04/2024

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